684 résultats pour ""SUD-NORD""
- Annonces Légales·2021 / N°120·page 9·fr...,61m et une largeur de 7,60m sud-nord, sans l'épaisseur de ses mur...
- Journal Officiel·1972 / N°035·page 5·fr...est une droite DA, de direction Sud-Nord, passant à 3.300m à l'Oue...
- Annonces Légales·2022 / N°008·page 9·fr...deux mètres et soixante-trois centimètres, et Sud-Nord : six mètre...
- Journal Officiel·2003 / N°077·page 14·fr...Est une droite (D-A) de direction Sud-Nord passant à 370 mètres à ...
- Journal Officiel·1984 / N°029·page 24·fr...ueur 6,20 Est-Ouest et 3,30m Sud-Nord limités à l'Est Rue des tint...
- Journal Officiel·1999 / N°102·page 23·fr...Est une droite (F-A) de direction sud-nord passant à 2250 mètres à...
- Journal Officiel·1974 / N°079·page 19·fr...Droite DA de direction Sud-Nord, passant à 3.000 m à l'Ouest du re...
- Journal Officiel·1980 / N°068·page 5·fr...Est une droite DA de direction Sud-Nord passant à 500 m à l'Est du...
- Annonces Légales·2019 / N°102·page 16·fr...Ses mesures du Sud-Nord de coté Est est de 18.71 m et de coté Oues...
- Annonces Légales·2020 / N°012·page 20·fr...,61m et une largeur de 7,60m sud-nord, sans l'épaisseur de ses mur...
- Journal Officiel·2002 / N°084·page 24·fr...est une droite (D-A) de direction Sud-Nord passant à 250m à l'oues...
- Journal Officiel·1993 / N°076·page 6·fr...Est une ligne droite (D-A) de direction Sud-Nord passant à 1650 mè...
- Journal Officiel·1960 / N°014·page 21·fr...La limite Ouest est une droite DA, de direction Sud-Nord, passant ...
- Journal Officiel·1978 / N°030·page 38·fr... Brahim. D'une superficie : Sud-Nord 20 m - Est-Ouest 10 m. Mise...
- Journal Officiel·1992 / N°031·page 6·fr...A l'ouest, par une droite (D-A), de direction sud-nord, passant à ...
- Journal Officiel·1979 / N°034·page 24·fr...Droite DA de direction Sud-Nord passant à 1000 m à l'Ouest du repè...
- Journal Officiel·1970 / N°041·page 2·fr...est une droite DA de direction Sud-Nord passant à 75 m à l'Est du ...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 12·fr...droite DA de direction Sud-Nord passant à 1 700 mètres à l'Ouest d...
- Annonces Légales·2018 / N°053·page 51·fr...surant 4.05 m des deux côtés sud-nord et 5.5 des deux côtés est-o...
- Annonces Légales·2019 / N°028·page 16·fr...61 m et une largeur de 7,60m sud-nord, sans l'épaisseur de ses mur...