Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1969 / N°024·page 26·fr
    ...0 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1977 / N°054·page 25·fr
    ... dénoncée de 2485 m², celle résultant du présent bornage, plan est...
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 14·fr
    ...1 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1969 / N°048·page 5·fr
    ...8 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°027·page 26·fr
    ...d'une contenance dénoncée de 100 m² celle résultant du présent bor...
  • Journal Officiel·1977 / N°007·page 35·fr
    ...12ha, 86a, 79ca., mais celle résultant du présent bornage est de :...
  • Journal Officiel·1977 / N°066·page 35·fr
    ... dénoncée de 3H 20 00 celle résultant du présent bornage est de 4H...
  • Journal Officiel·1969 / N°053·page 11·fr
    ...0 | | Créances sur l'État résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·2019 / N°071·page 45·fr
    ...et des biens et dommages en résultant | Tunis | Tunis | 03 | | Ari...
  • Journal Officiel·1979 / N°072·page 20·fr
    ...ce dénoncée de 700 m² celle résultant du présent bornage est de 27...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 27·fr
    ...celle résultant du bornage est de 2h. 87 are, 40 ca. L'immeuble s...
  • Journal Officiel·1977 / N°048·page 21·fr
    ...nce dénoncée de 70 m² celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1979 / N°051·page 45·fr
    ...e dénoncée de 2500 m² celle résultant du présent bornage est de 12...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 32·fr
    ...et celle résultant du présent bornage est de 2 ha. 9 a. 50 ca. L'...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 52·fr
    ...18 a environ, celle résultant du présent bornage est de 36 H,00,00...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 18·fr
    ...6 | | Créances sur l'État résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1969 / N°052·page 14·fr
    ...2 | | Créances sur l'Etat résultant du transfert du privilège d'...
  • Journal Officiel·1963 / N°036·page 18·fr
    ...e dénoncée de 117 m², celle résultant du présent P. V. est, de 102...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 15·fr
    ...Celle résultant du présent bornage est de 1295 m². L'immeuble se ...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 13·fr
    ...ce dénoncée de 685 m² celle résultant du présent bornage est de 84...