Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 980 résultats pour ""SURV""
  • Journal Officiel·2009 / N°068·page 16·fr
    ...tion au grade de surveillant conseiller, les surveillants principa...
  • Journal Officiel·2004 / N°015·page 6·fr
    ... de survie et un régime d'allocation de vieillesse et de survie da...
  • Journal Officiel·2010 / N°081·page 16·fr
    ...ent général et du personnel de surveillance des établissements d'e...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 10·fr
    ... de survie et un régime d'allocation de vieillesse et de survie da...
  • Journal Officiel·1997 / N°013·page 3·fr
    ...- Le conjoint survivant d'un bénéficiaire d'une pension de vieille...
  • Journal Officiel·2017 / N°089·page 47·fr
    ...le grade de surveillant général principal pour les non titulaires ...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 87·fr
    ...née d'inventaire | Exercice de survenance | | | | | | ---...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 30·fr
    ...ves pour l'accès à l'emploi de Surveillants de 1er catégorie. Le ...
  • Annonces Légales·2006 / N°092·page 24·fr
    ...2/ Suivant procès verbal de la réunion du conseil de surveillance ...
  • Journal Officiel·2025 / N°133·page 26·fr
    ... au grade de surveillant principal du corps des surveillants exerç...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 15·fr
    ...- les surveillants titulaires dans leur grade, ayant le diplôme du...
  • Journal Officiel·2018 / N°025·page 11·fr
    ...dministration ou du conseil de surveillance 4.2 Principales délég...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 39·fr
    ... le régime de rémunération des surveillants exerçant dans les écol...
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 14·fr
    ...10 surveillants principaux de l’enseignement supérieur. 57 surveil...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 17·fr
    ...— La caisse d'assurance vieillesse, invalidité et survivants est d...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 2·fr
    ...rs 244 - Surveillants généraux 1ère catégorie 135 - Surveillants g...
  • Journal Officiel·2025 / N°014·page 9·fr
    ...11 - Le directeur du centre est assisté par un surveillant général...
  • Journal Officiel·2016 / N°024·page 19·fr
    ...Article premier (premier tiret) - Les surveillants principaux hors...
  • Journal Officiel·1975 / N°039·page 12·fr
    ...es annexes des Receveurs et de surveiller leurs opérations de Trés...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 39·fr
    ...II- Formation de base A) Techniques individuelles de survie - Ty...