Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1991 / N°044·page 3·fr
    ...— Il est créé à partir de la publication du présent décret une com...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 8·fr
    ...**Remarques.** — Les limites Nord du présent permis et Sud du perm...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 44·fr
    ...| 692 a conforme à la parcelle A du plan du T P D n°32472 | | " |...
  • Journal Officiel·2023 / N°031·page 4·fr
    # Décrets et arrêtés ## ASSEMBLEE DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Ar...
  • Journal Officiel·2024 / N°127·page 32·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'institut national du patrimoine, ...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 14·fr
    ...les limites Ouest du présent permis et Est du permis de recherches...
  • Journal Officiel·1998 / N°010·page 14·fr
    ...t 1er renouvellement du permis Enfidha au profit d'ETAP, Agip et S...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 71·fr
    ...| 875 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n°55896 877 conforme ...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 27·fr
    Les usagers du port dont les bateaux, équipements ou véhicules ont...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 58·fr
    ...| | 17 conforme à la parcelle n° 41 du plan parcellaire du titre ...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 49·fr
    superficie de 156 hectares 5 ares conformément au plan à l'échelle...
  • Journal Officiel·1963 / N°015·page 14·fr
    ...Du point B le périmètre suit une ligne droite jusqu'au point C des...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 17·fr
    ...| A du plan TPD n° 44958 (n°229) | Partie de la parcelle D(178) Kh...
  • Journal Officiel·2023 / N°147·page 16·fr
    ...Communication et dissémination des résultats du projet. Sa durée ...
  • Journal Officiel·1994 / N°067·page 10·fr
    ...La période du 6ème renouvellement du permis arrivera à échéance le...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 17·fr
    ...1) Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherch...
  • Journal Officiel·2023 / N°146·page 45·fr
    ...3 - La durée de l'achèvement de la réalisation du programme intégr...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 184·fr
    ...| 128-2 Conforme à la parcelle A du plan TPD n° 65175 | Non immatr...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 4·fr
    ...— Points en Scandinavie — points en Hollande et/ou points en Allem...
  • Journal Officiel·2011 / N°058·page 51·fr
    ...Au sens du présent décret, on entend par « structure porteuse du p...