Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 793 résultats pour ""AGIS""
  • Journal Officiel·1958 / N°013·page 9·fr
    ...t à Tunis, 6, rue René Caillé, agissant pour son compte, sollicite...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 13·fr
    ...ion de domicile à Kasserine et agissant solidairement pour leur pr...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 10·fr
    ...ur s'assurer que ses autorités agissent efficacement en matière de...
  • Journal Officiel·1962 / N°061·page 19·fr
    ...t à Nabeul, Place des Martyrs, agissant pour le compte de la Socié...
  • Journal Officiel·1975 / N°014·page 4·fr
    ...Cette commission est composée d'un magistrat ayant au moins rang d...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 172·fr
    ...S'agissant de la construction du service d'urgence à l'hôpital Cha...
  • Journal Officiel·1974 / N°010·page 15·fr
    ...— S'agissant d'une terre complantée par un établissement public et...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 1·fr
    ...de la Justice DEMISSION d'un magistrat 981 ### Ministère de l'In...
  • Journal Officiel·2012 / N°009·page 17·fr
    ...| Substances ou préparations réagissant violemment au contact de l...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 38·fr
    ...Mohamed Amri Ben Ahmed Gharbi agissant en sa qualité de caution r...
  • Journal Officiel·1985 / N°045·page 2·fr
    ...## REVOCATION DE MAGISTRATS Par décret n° 85-776 du 4 juin 1985 :...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 17·fr
    ... représentant l'État Tunisien, agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 35·fr
    ...nale organisée, par exemple en agissant sur les facteurs qui rende...
  • Journal Officiel·2010 / N°018·page 12·fr
    ...| Substances ou préparations réagissant violemment au contact de l...
  • Journal Officiel·1965 / N°023·page 10·fr
    ... Tunis, 19, rue Al Djazira, et agissant au nom et pour le compte d...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 38·fr
    ...– S'agissant d'une ou de plusieurs disciplines dispensées aux étab...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 27·fr
    ...l 1974 sous la direction d'un magistrat du Tribunal Immobilier ass...
  • Journal Officiel·1970 / N°024·page 8·fr
    ...s, 47, Avenue Farhat Hached et agissant en son nom personnel et po...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 48·fr
    ...ant à Sfax, 6, avenue du Port, agissant pour son compte sollicité ...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 2·fr
    ...Ministère de la Justice #### MAGISTRATS **Par décret n° 79-770 d...