Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 109 résultats pour ""AVANTAGE""
  • Journal Officiel·2015 / N°060·page 33·fr
    ...œuvre étrangère avec rang et avantages alloués à un directeur géné...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 32·fr
    ... la santé avec indemnités et avantages de directeur général d'admi...
  • Journal Officiel·2022 / N°027·page 29·fr
    ...à l'inspection générale avec avantages alloués à un sous-directeur...
  • Journal Officiel·2011 / N°066·page 24·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'a...
  • Journal Officiel·2018 / N°059·page 21·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de sou...
  • Journal Officiel·2021 / N°026·page 13·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Par...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 33·fr
    ...Délivrance d’attestation provisoire pour bénéficier des avantages ...
  • Journal Officiel·1991 / N°008·page 3·fr
    ...Il a rang et avantages de secrétaire général de ministère. Le dir...
  • Journal Officiel·1982 / N°050·page 7·fr
    ...nt de la rémunération et des avantages des sous-directeurs d'admin...
  • Journal Officiel·2024 / N°076·page 7·fr
    ..., l'intéressée bénéficie des avantages d'un directeur d'administra...
  • Journal Officiel·1992 / N°045·page 3·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-di...
  • Journal Officiel·2020 / N°128·page 188·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages attribués à l'emploi de dir...
  • Journal Officiel·1978 / N°044·page 52·fr
    ...Que toute autre cession des mêmes droits et avantages que Messieur...
  • Journal Officiel·1996 / N°088·page 33·fr
    ...9, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admin...
  • Journal Officiel·2008 / N°017·page 19·fr
    ...Cet avantage est accordé aux entreprises qui entrent en activité e...
  • Journal Officiel·2013 / N°014·page 34·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un chef de servi...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 20·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directeu...
  • Journal Officiel·2017 / N°026·page 25·fr
    ...1, l'intéressé bénéficie des avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·2022 / N°112·page 5·fr
    ... bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur gén...
  • Journal Officiel·1983 / N°044·page 13·fr
    ...chef de service du Suivi des Avantages Fiscaux, à la Direction Gén...