Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Journal Officiel·2004 / N°012·page 45·fr
    ... en mission de constat préalable sur place et la non transmission ...
  • Journal Officiel·1986 / N°029·page 10·fr
    ...Vu l'avis de la commission instituée par l'article 3 du décret sus...
  • Annonces Légales·2013 / N°042·page 21·fr
    ...## But de l'émission Le but de la présente émission est de préser...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 18·fr
    ...communication peut être faite à la commission de discipline. Toute...
  • Journal Officiel·2010 / N°043·page 8·fr
    ...Les membres de la commission sont désignés par arrêté du Premier m...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 51·fr
    ...Approbation du rapport général du commissaire aux comptes 3. Appro...
  • Journal Officiel·2019 / N°027·page 2·fr
    ...ale Nomination d'un chargé de mission 876 Nomination d'un attach...
  • Annonces Légales·2017 / N°050·page 44·fr
    ...6- Renouvellement du mandat du Commissaire aux comptes pour les ex...
  • Journal Officiel·2023 / N°033·page 10·fr
    ...al, chargé des fonctions de commissaire régional au développement ...
  • Annonces Légales·2009 / N°043·page 29·fr
    ...6 - Nomination du Commissaire aux Comptes. P/Le Conseil d'adminis...
  • Journal Officiel·2020 / N°013·page 14·fr
    ... émissions de gaz à effet de serre est chargé notamment des missio...
  • Journal Officiel·2023 / N°055·page 6·fr
    ...Les médecins cités ci-dessous sont nommés au sein des commissions ...
  • Journal Officiel·1988 / N°063·page 1·fr
    ... du 8 avril 1988 relative à l'émission d'un emprunt à moyen terme ...
  • Annonces Légales·2009 / N°013·page 15·fr
    ...Par ailleurs l'assemblée a accepté la démission du commissaire aux...
  • Annonces Légales·2020 / N°073·page 13·fr
    ...- Lecture du rapport de gestion et du rapport général du commissai...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 24·fr
    ...8 - A l'issue de la correction des épreuves d'admissibilité, le ju...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 22·fr
    ...Ces états doivent être accompagnés de l'avis des commissaires aux ...
  • Journal Officiel·1992 / N°005·page 4·fr
    ...u développement agricole au commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·2013 / N°073·page 15·fr
    ...- Transmission du dossier au gouvernorat pour avis - Elaboration e...
  • Journal Officiel·2020 / N°086·page 2·fr
    ...Madame Sana Salhi est nommée chargé de mission au cabinet du minis...