Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 391 résultats pour ""PROFI""
  • Journal Officiel·2009 / N°069·page 64·fr
    ...le souci constant du Ministère est de mettre à profit ces biens po...
  • Annonces Légales·2010 / N°060·page 33·fr
    ...La cession de 50 parts sociales effectuée par PET.IM.SRL au profit...
  • Annonces Légales·2013 / N°129·page 36·fr
    ...l'une au profit de M Charles Joseph Maville d'un montant de 1296 F...
  • Annonces Légales·2017 / N°107·page 30·fr
    ... cent (100) parts sociales au profit du cessionnaire DINH XUAN GIA...
  • Journal Officiel·1987 / N°049·page 6·fr
    ...e des immeubles expropriés au profit de la commune de Sousse par d...
  • Journal Officiel·2006 / N°052·page 11·fr
    ...roi de la première tranche au profit des membres du contrôle génér...
  • Journal Officiel·1978 / N°058·page 39·fr
    ...antérieurs | 6.334.713 | | Pertes et profits exceptionnels | 4.3...
  • Annonces Légales·2015 / N°154·page 42·fr
    ...1- Rente Inzel annuelle au profit de l'état d'une somme de 35,000 ...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 12·fr
    ...ut moyen, des informations au profit d'une organisation ou entente...
  • Journal Officiel·1988 / N°033·page 14·fr
    ...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la c...
  • Journal Officiel·1987 / N°091·page 8·fr
    ...## Article 47 Les contributions volontaires accordées au profit d...
  • Journal Officiel·2020 / N°014·page 18·fr
    ...ité de plein-temps allouée au profit du corps des pharmaciens hosp...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 5·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique, au profit de la Co...
  • Annonces Légales·2005 / N°137·page 8·fr
    ...7- Madame Coléria Josette, au profit de Hadj Abdelmajid Mejri. De...
  • Annonces Légales·2014 / N°105·page 35·fr
    ...- Hypothèque du 1er rang au profit de la Banque de l'Habitat de 6....
  • Annonces Légales·2017 / N°081·page 24·fr
    ...- Cession des parts de Madame Josefa Espinoza Perez au profit de l...
  • Annonces Légales·2017 / N°001·page 31·fr
    ...Hatem Boubaker a cédé 1800 parts sociales au profit de M. Adel Gan...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 2·fr
    ...— Il est institué au profit des personnels de l'Imprimerie Officie...
  • Journal Officiel·2007 / N°030·page 29·fr
    ...enues d'impôts à la source au profit de l'État, les montants des c...
  • Journal Officiel·2023 / N°085·page 2·fr
    ... spécialités paramédicales au profit de la direction générale de l...