Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1964 / N°038·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à la Soukra, conformément aux indicatio...
  • Journal Officiel·2012 / N°094·page 35·fr
    ...Le docteur Rachida Zermani, professeur hospitalo-universitaire en ...
  • Journal Officiel·2005 / N°017·page 3·fr
    ...575 Nomination de secrétaires généraux d'université... 575 Nominat...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 34·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Nabeul, Rue Habib El Kerma, conformém...
  • Journal Officiel·1964 / N°010·page 12·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis, hors Bab El Gorjani à Saida El...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 19·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Gabès trig Matrech 4ème circonscripti...
  • Journal Officiel·1970 / N°047·page 28·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Chergui, l'Ariana, conformément aux i...
  • Journal Officiel·1965 / N°010·page 34·fr
    ...- Le bornage provisoire de la propriété dite « Kitmir », située à ...
  • Journal Officiel·2009 / N°071·page 9·fr
    ...2 - Les études en vue de l'obtention du diplôme universitaire de t...
  • Journal Officiel·1995 / N°104·page 28·fr
    ...quisition de voitures pour les services de la Douane - Acquisition...
  • Journal Officiel·2002 / N°074·page 79·fr
    ...En outre, le certificat de visite technique des véhicules précités...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 48·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Beau-Site, avenue Lacepède, conformém...
  • Journal Officiel·1978 / N°067·page 20·fr
    ...L'immeuble se trouve située à Dar Chaâbane, Rue Farhat Hached, con...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Menzel Bou Zelfa, conformément aux in...
  • Journal Officiel·1959 / N°002·page 12·fr
    ...## TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ### REQUISITION N° 26.887 ####...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 29·fr
    ...La proposition, l'adoption et l'entrée en vigueur d'amendements à ...
  • Journal Officiel·1971 / N°015·page 14·fr
    ...## A VIS (App'ication des dispositions de l'article 14 du décret ...
  • Journal Officiel·1965 / N°015·page 16·fr
    ...## REQUISITION N° 27.645 ### GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Su...
  • Journal Officiel·1998 / N°104·page 32·fr
    ...ouveaux - Acquisition de matériel exclus - Acquisition de matériel...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 17·fr
    ...## TRIBUNAL IMMOBILIER DE TUNISIE ### REQUISITION N° 29246 #### ...