Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
158 928 résultats pour ""STAT""
  • Annonces Légales·2017 / N°102·page 12·fr
    ...1527393 P/A/M/000 Suivant statuts enregistrés à la recette de l'e...
  • Journal Officiel·2007 / N°067·page 19·fr
    ...La station de diagnostic des moteurs des automobiles doit comprend...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 4·fr
    ...Majdi Khlif est nommé gérant statutaire pour une durée illimitée e...
  • Annonces Légales·2016 / N°076·page 8·fr
    ...2016H00227SRLB1 Constitution d'une SARL Suivant les statuts enre...
  • Journal Officiel·1995 / N°018·page 1·fr
    ... du 15 février 1985, fixant le statut particulier au corps adminis...
  • Journal Officiel·2009 / N°034·page 31·fr
    ...- Décret n° 98-2509 du 18 décembre 1998, fixant le statut particul...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 14·fr
    ...- L'approbation des statuts modifiés. Deux exemplaires des statut...
  • Annonces Légales·2007 / N°110·page 47·fr
    ...IV - Mise à jour des articles 4 et 7 des statuts de la société. 2...
  • Journal Officiel·2010 / N°036·page 5·fr
    ...6 du 2 octobre 1998, fixant le statut particulier des agents tempo...
  • Annonces Légales·2020 / N°092·page 7·fr
    ...Monsieur Jenane Mohamed Ali est désigné gérant statutaire pour une...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 23·fr
    ...Entretien de routes **Objet de la prestation** : Autorisation d'i...
  • Annonces Légales·2010 / N°100·page 6·fr
    ...2010G05569SRLB1 ## Création D'une SARL Suite au statut daté du 2...
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 28·fr
    ...es à l'institut national de la statistique. Le ministre du dévelo...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 18·fr
    - Modalités du caractère * Distribution statistique à un caractèr...
  • Annonces Légales·2015 / N°097·page 9·fr
    ...1413964/Z Suivant statut, enregistrés à la recette de l'enregistr...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 149·fr
    ...Objet de la prestation : Délivrance d'attestation de participation...
  • Annonces Légales·2010 / N°139·page 14·fr
    ...De même, il a été décidé de mettre à jour les statuts et d'approuv...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 7·fr
    ...2 du 12 décembre 1983, portant statut général des personnels de l'...
  • Journal Officiel·1966 / N°014·page 16·fr
    ...ensuel de Statistique | 0 D, 180 | | Bulletin de Statistique et ...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 47·fr
    ...Services Financiers Objet de la prestation : l'autorisation aux as...