Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2007 / N°038·page 22·fr
    ...- Sont expropriées pour cause d'utilité publique, au profit de l'E...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 17·fr
    Les durées de réalisations des composantes du projet sont fixées c...
  • Journal Officiel·2015 / N°097·page 6·fr
    décrets et arrêtés # ASSEMBLEE ## DES REPRESENTANTS DU PEUPLE Ar...
  • Journal Officiel·1998 / N°001·page 23·fr
    ...Les bénéficiaires des décisions visées au premier parage du présen...
  • Journal Officiel·2003 / N°042·page 86·fr
    ...Les membres de la commission seront désignés par arrêté du Premier...
  • Journal Officiel·2023 / N°129·page 18·fr
    ...| 31 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 9653 T...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 40·fr
    ...argou » au profit de la société « Jacka Tunisia Bargou Pty Ltd », ...
  • Journal Officiel·1990 / N°047·page 6·fr
    ...— Du point «A», situé à l'intersection de la rue Fattouma Bourguib...
  • Journal Officiel·2016 / N°020·page 36·fr
    ...riée | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2009 / N°044·page 12·fr
    ...urée de validité du premier renouvellement du permis « Jorf », Vu...
  • Journal Officiel·2017 / N°031·page 12·fr
    ...L'effet pécuniaire de cette promotion prendra effet à compter du p...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 3·fr
    ...— Les Secrétaires d'Etat au Plan et aux Finances et à l'Informatio...
  • Journal Officiel·2004 / N°046·page 13·fr
    ...Elle est payée en espèces ou en nature au choix du propriétaire au...
  • Journal Officiel·2022 / N°014·page 34·fr
    ...| 561 conforme à la parcelle A du plan T P D n°91419 (objet de la ...
  • Journal Officiel·2014 / N°070·page 27·fr
    ...- Nidhal Tlili juge chargé des fonctions de substitut du procureur...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 72·fr
    ...| 489 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 1128...
  • Journal Officiel·2024 / N°063·page 46·fr
    ...a réalisation du projet de deux réservoirs d'eau pour alimenter le...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 112·fr
    ...al, - Ousama Selmi, substitut du procureur de la république près l...
  • Journal Officiel·2018 / N°088·page 25·fr
    ...gé des fonctions du substitut du procureur de la République auprès...
  • Journal Officiel·2002 / N°103·page 53·fr
    ...- Les résultats du projet sont évalués conformément aux critères s...