Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 13·fr
    ...2/ un premier étage contenant 3 appartements : Le premier se compo...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 53·fr
    ...2 et 13; 13-Considérant qu'il apparaît de l'examen du reste des d...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 8·fr
    ...i qu'en tout lieu non muni des appareils sanitaires d'usage, des u...
  • Annonces Légales·2007 / N°074·page 25·fr
    ...L'appartement est situé au rez de chaussée d'un immeuble de 4 étag...
  • Journal Officiel·1980 / N°033·page 27·fr
    ...cédé la totalité des parts lui appartenant dans la Société indiqué...
  • Journal Officiel·1982 / N°048·page 28·fr
    ...La totalité de la part indivise appartenant au débiteur saisi dan...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 20·fr
    ...t immeuble Platinum 5ème étage appartement n° 55 – Sfax. 2015X011...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 8·fr
    ...llage du produit en caractères apparents et indélébiles et complét...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 10·fr
    ...res de distribution de deniers appartenant à la « Société d'Elevag...
  • Annonces Légales·2006 / N°071·page 19·fr
    ...Location des appartements à l'activité de la société. 2006S01795S...
  • Journal Officiel·1968 / N°022·page 8·fr
    ...procédé et appareillage pour la prospection magnéto-tellurique sou...
  • Annonces Légales·2009 / N°131·page 34·fr
    ...ation d'une superficie de 47m2 appartenant au piscine et dans son ...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 39·fr
    ...dé la totalité des parts leur appartenant dans la Société « Etabl...
  • Annonces Légales·2013 / N°089·page 41·fr
    ...'ouest par plusieurs parcelles appartenant à autrui, comportant de...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 39·fr
    ...a partie sise consistant en un appartement 3 pièces au 1er étage d...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 30·fr
    ...- tous appareils, outillages, équipements, matériaux et véhicules ...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 28·fr
    ...Un chemin public la séparant de la saniet appartenant à Ben Ajja. ...
  • Annonces Légales·2009 / N°111·page 25·fr
    ...ia - Centre Commerciale II ## Appartement 15 - Kairouan Partie p...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 42·fr
    ...Le contrôle technique d'appareils et d'installations. La réceptio...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 28·fr
    ...strateur La signature sociale appartient au Président soft à un a...