Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Journal Officiel·1971 / N°016·page 35·fr
    ... 1971, enregistrée à Thala le 25 mars 1971 sous le N° 50 folio 15 ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 55·fr
    ...nt du présent bornage est de 325 m². L'immeuble se trouve situé M...
  • Annonces Légales·2011 / N°030·page 31·fr
    ...e première Instance de Sfax le 5 Mars 2011, sous le n°: 201110253 ...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 17·fr
    ...e 1997, Vu la loi n° 85-12 du 5 mars 1985, portant régime des pen...
  • Annonces Légales·2021 / N°109·page 11·fr
    ... soixante dix sept dinars et 405 millimes (57 777 d 405), sans con...
  • Annonces Légales·2022 / N°059·page 9·fr
    ... porcelaine d'une hauteur de 1,5 mètre à partir du plafond. Les C...
  • Annonces Légales·2004 / N°111·page 11·fr
    ...première instance de Sfax, le 25 mai 2004, sous le n° D89397, les ...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 22·fr
    ...ages avec 16 appartements, de 15 magasins commerciaux, d'un petit ...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 35·fr
    JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE TUNISIENNE — 25 Mars 1977 751 #...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 55·fr
    ...le 1er appartement environ 55 mètres carrés, le 2ème appartement, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 13·fr
    ...superficie couverte est de 56.45 m². Au coin nord-ouest de la tou...
  • Journal Officiel·1964 / N°031·page 8·fr
    ...Gabès, d'une contenance de 1.125 m² environ. Le requérant déclare...
  • Annonces Légales·2005 / N°186·page 7·fr
    ...la superficie totale est de 7625 m², ledit terrain a fait l'objet ...
  • Annonces Légales·2007 / N°075·page 26·fr
    ...un local d'une superficie de 125 m² et un autre local d'une superf...
  • Annonces Légales·2015 / N°064·page 40·fr
    ...privé légalisé en date du 4 et 5 Mai 2015 enregistré à la recette ...
  • Annonces Légales·2021 / N°008·page 25·fr
    ...rficie totale de 172 m² dont 145 m² bâti divisé comme suit : - Re...
  • Journal Officiel·1960 / N°051·page 18·fr
    ...i est effectivement, de 1 ha, 75 m, 15 en. L'immeuble se trouve s...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 12·fr
    ...publique Tunisienne des 22 et 25 mai 1962. Les échantillons comme...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 42·fr
    ...remière Instance de Gabès, le 15 mai 1969. Signé : Abdrehaman Ché...
  • Journal Officiel·1976 / N°002·page 7·fr
    ...— La liste d'inscription des candidats sera close le 15 mars 1976....