Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Annonces Légales·2016 / N°059·page 18·fr
    ...ent parts sociales (400P) leur appartenant au capital de la sociét...
  • Annonces Légales·2019 / N°013·page 30·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Journal Officiel·1999 / N°078·page 31·fr
    ...Il fera installer, en particulier des appareils pour la ventilatio...
  • Journal Officiel·2000 / N°018·page 6·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 11·fr
    siège social est au 7 rue Taieb M'hiri appartement B 2ème étage - ...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 19·fr
    ... d'une superficie de 3.700 m², appartenant à l'administration de L...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 39·fr
    ...Il est situé au dessus de deux magasins appartenant à des tiers, s...
  • Journal Officiel·1965 / N°020·page 25·fr
    ...En conséquence, il appartient à qui-conque aurait une opposition à...
  • Annonces Légales·2007 / N°014·page 41·fr
    ...jours à partir de la date de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2008 / N°054·page 48·fr
    ...Il s'agit des 1153/25240 parts indivises appartenant à la partie s...
  • Annonces Légales·2011 / N°014·page 7·fr
    ...- la location à autrui des biens immeubles lui appartenant et ce à...
  • Journal Officiel·1988 / N°066·page 6·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant aux catégories VIII et ...
  • Journal Officiel·1959 / N°045·page 25·fr
    ...e débit de boissons ayant déjà appartenu à M. LEONARDI Emmanuel, a...
  • Annonces Légales·2007 / N°036·page 37·fr
    ...- Un appartement portant le n° 84 situé au 4ème étage de l'immeubl...
  • Journal Officiel·1980 / N°012·page 52·fr
    ...Srinivasachari Rajappa et Dr. Vasudevan Sudarsanam. Cette inventi...
  • Journal Officiel·2001 / N°005·page 8·fr
    ...En cas de gêne, il appartient au Ministre chargé des télécommunica...
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 5·fr
    ...dans un délai de 20 jours de l'apparition de cette annonce au JORT...
  • Annonces Légales·2024 / N°131·page 4·fr
    ...s - exploité pour la vente des appareils électroménager. Les oppo...
  • Annonces Légales·2025 / N°032·page 11·fr
    ...Il appartient à tous les créanciers de présenter leurs dettes dans...
  • Journal Officiel·1962 / N°026·page 26·fr
    ...e l'immeuble ci-après désigné, appartenant à la partie saisie Aute...