Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 18·fr
    ...ssance des tiers que suivant décision rendue le 7 mars 1959 sur la...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 16·fr
    ...Aucun recours n'est recevable contre les décisions qu'il aura pris...
  • Journal Officiel·1984 / N°016·page 18·fr
    ...campagne; - une description précise du potentiel industriel et une...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 130·fr
    ...34812 TUNIS NOMINATION DE PRESIDENT DIRECTEUR GENERAL Par décisi...
  • Journal Officiel·1977 / N°030·page 28·fr
    ...rit dans ce cadre et vise à préciser pour chaque cellule administr...
  • Annonces Légales·2022 / N°030·page 2·fr
    ...Par décisions en date du 16 Février 2022, le conseil d'administrat...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 20·fr
    ..., rue de Flandre, Tunis Par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1971 / N°012·page 20·fr
    ...n tout autre lieu sur simple décision du gérant, au capital de 1.0...
  • Journal Officiel·1988 / N°078·page 12·fr
    ...ration est celui fixé par la décision d'avantages ou d'agrément dé...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 20·fr
    ... du Code de commerce que par décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 22·fr
    ...E DISSOLUTION ANTICIPEE Par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1985 / N°057·page 3·fr
    ...ont nommés tous les ans, par décision du directeur général de l'éc...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 23·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 9·fr
    ...nis pour chaque concours par décision des ministres de l'éducation...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 3·fr
    ...nfirmes dans les conditions précisées aux articles 5 et 6 ci-dessu...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 8·fr
    ...Les décisions du Conseil sont soumises dans les huit jours à l'app...
  • Journal Officiel·1991 / N°066·page 3·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury nul n'est admis à subir l'épreuv...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 8·fr
    ...t et consorts en vertu d'une décision rendu par la Commission de L...
  • Journal Officiel·1973 / N°051·page 2·fr
    ... de crédit et indiquant les précisions qui seront prévues au décre...
  • Journal Officiel·1994 / N°033·page 18·fr
    ...lisée de l'oreille moyenne, précisée, par un examen otoscopique à ...