Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2011 / N°152·page 60·fr
    ...remière instance de Sousse le 15 Mars 2011 affaire n° 43013 portan...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 48·fr
    ...17 n° 17200869 quittance M016095 Monsieur Walid Sghair demeure cit...
  • Journal Officiel·1999 / N°033·page 11·fr
    ...de la Loi susvisée n° 85-12 du 5 Mars 1985, leur est applicable pa...
  • Annonces Légales·2008 / N°002·page 75·fr
    ...construction couverte est de 155 m² et la celle de la cour est de ...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 68·fr
    ...nérale extraordinaire tenue le 5 mai 2008. 2- Règlement des dette...
  • Annonces Légales·2009 / N°032·page 38·fr
    ...n, d'une superficie totale de 85 m². Mise à prix : (25.000.000d) ...
  • Annonces Légales·2004 / N°001·page 8·fr
    ...2700576, quittance n° 11401 du 5 mars 2002, il a été décidé à l'un...
  • Journal Officiel·1967 / N°029·page 13·fr
    ...enregistré à Sousse le 25 mai 1966, Vol 349 Cae 241 qu'une Société...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 38·fr
    ...Sur cette parcelle est édifiée une construction composée de 5 murs...
  • Journal Officiel·1973 / N°045·page 19·fr
    ...nt du présent bornage est de 105 m². L'immeuble se trouve situé R...
  • Annonces Légales·2009 / N°026·page 36·fr
    ...le Mercredi 25 Mars 2009 devant la chambre des créées du tribunal ...
  • Journal Officiel·1976 / N°067·page 22·fr
    ...Les opérations ont été closes définitivement le 5 mars 1975 la pro...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 24·fr
    ...## 3.15 Marché des titres Les actions de la SOTUVER sont négociab...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 22·fr
    ... du Conseil d'Administration à 5 membres. 2015403145SANB2 ## «Gl...
  • Journal Officiel·2002 / N°079·page 9·fr
    ...* Arrêt n° 184 du 25 Mai 2001. Partie publique lésée : Entreprise...
  • Journal Officiel·2008 / N°053·page 7·fr
    ...ongitude 8G 42' 75", altitude 45 mètres, carte d'El Mhemla à l'éch...
  • Annonces Légales·2025 / N°110·page 10·fr
    ...repôt compris, est d'environ 325 mètres carrés. La superficie de l...
  • Annonces Légales·2005 / N°075·page 4·fr
    ...Le mercredi 25 mai 2005 à 9 heures du matin et suivantes à la cham...
  • Annonces Légales·2006 / N°101·page 40·fr
    ... Haritha, sur une longueur de 15 m au Nord par la maison de Mohame...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 44·fr
    ...e par l'assemblée générale du 25 mai 1975 2) Pour décider du mode ...