Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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    ...Avenue Mohamed V Immeuble Dream Centre Appartement 7.1, 7ème Etage...
  • Journal Officiel·1980 / N°004·page 46·fr
    ...r Ghachem et à l'Ouest un café appartenant à un tiers ayant la sur...
  • Annonces Légales·2015 / N°079·page 39·fr
    ... tous le fonds de commerce lui appartenant, exploité au bien immeu...
  • Journal Officiel·1994 / N°069·page 60·fr
    ...l de télécommunication, - Tout appareillage, matériel et autres pr...
  • Annonces Légales·2019 / N°003·page 46·fr
    ...élai de 20 jours à partir de l'apparition de cette annonce au J.O....
  • Journal Officiel·2000 / N°089·page 14·fr
    ...ocié et le nombre de parts lui appartenant. 2) l'indication des ve...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 19·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 18·fr
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  • Annonces Légales·2007 / N°112·page 30·fr
    ...Après examen, il est apparu que la meilleure efficacité serait obt...
  • Journal Officiel·1980 / N°044·page 30·fr
    ...mmerce d'artisan-bijoutier lui appartenant situé à Tunis Souk des ...
  • Journal Officiel·1994 / N°050·page 4·fr
    ...our l'intégration des ouvriers appartenant à la catégorie X dans l...
  • Annonces Légales·2020 / N°079·page 7·fr
    ...ours à compter de la date de l'apparition de cette publication au ...
  • Journal Officiel·1967 / N°013·page 24·fr
    ...aleur de dix dinars l'une leur appartenant dans la S.A.R.L. Déména...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 28·fr
    ... fonds de commerce d'Hôtel lui appartenant sis à Tunis, 7 rue Goun...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 48·fr
    ...stallation de la force motrice appartenant au saisissant. La super...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 23·fr
    ...nte de volailles et d'œufs lui appartenant sis à Tunis marché cent...
  • Journal Officiel·1987 / N°018·page 12·fr
    ...tails Instruments de mesure et appareils auxiliaires Mesure direct...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 16·fr
    ...esse sis à résidence Nanjess 9 Appartement n° 5 Menzah 6 à l'adres...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 48·fr
    ... (20) à partir de la date de l'apparition de cette annonce dans le...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 14·fr
    ...La liste des aérodromes civils appartenant au domaine public de l'...