Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1971 / N°018·page 37·fr
    ...endroit de la même ville par décision qui sera prise par les assoc...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 35·fr
    ...Nomination de Gérant Suivant décision collective des associés en ...
  • Journal Officiel·1998 / N°100·page 9·fr
    ...- de donner à ses clients une indication claire et précise de l'ob...
  • Journal Officiel·1960 / N°007·page 21·fr
    ...Précision complémentaire : L'immeuble est situé à 8 km. environ au...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 9·fr
    ...urelles et dans le cadre des décisions du conseil de l'établisseme...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 4·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1965 / N°062·page 34·fr
    ...- Un quart (1/4) à la souscription ; - Le solde suivant décision d...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 69·fr
    ...se Souk El Khodra et suivant décision extraordinaire des associés ...
  • Journal Officiel·1988 / N°044·page 12·fr
    ...ve du projet disposant d'une décision d'octroi d'avantages. Les b...
  • Journal Officiel·1996 / N°093·page 17·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 5·fr
    ...Elle précise l'identité du titulaire dont elle porte la photograph...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 21·fr
    ...Toutefois, il peut par décision du conseil d'administration être t...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 12·fr
    ...ssance des tiers que suivant décision rendue le 15 janvier 1955 su...
  • Journal Officiel·1998 / N°047·page 24·fr
    ...à emporter sont avisés de la décision de refus de l'obtention ou d...
  • Journal Officiel·1965 / N°009·page 19·fr
    ...» 47, rue de Marseille, Tunis Suivant décision collective en date...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 20·fr
    ...r, le cas échéant, contre la décision de la commission de révision...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 2·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 6·fr
    ...- Sauf décision contraire du jury, nul ne peut être déclaré admis ...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 16·fr
    ...— Les tableaux d'avancement sont proposés chaque année à la décisi...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 32·fr
    ...N° 635 Assistance Judiciaire-Décision du Bureau de Sousse, N° 480...