Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 950 résultats pour ""ITES""
  • Annonces Légales·2017 / N°089·page 34·fr
    ...Les oppositions doivent être faites auprès de l'acheteur "Miami" i...
  • Annonces Légales·2018 / N°149·page 61·fr
    ...Ses limites de cette propriété du Sud Mohamed Essefi, du nord Rue ...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 7·fr
    ...éalable sur les questions inscrites à la délibération de l'Assembl...
  • Journal Officiel·2001 / N°015·page 34·fr
    ...iété est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 21·fr
    ...iété est comprise entre les limites maximale et minimale fixées pa...
  • Annonces Légales·2023 / N°083·page 8·fr
    ...la mise à prix des parts indivises telles que décrites ci-dessus e...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 25·fr
    ...posent leurs auteurs aux poursuites judiciaires conformément à la ...
  • Annonces Légales·2005 / N°142·page 5·fr
    ...Les droits de la partie saisie inscrites au livre foncier en date ...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 35·fr
    ...Les éventuelles oppositions devront être faites entre les mains de...
  • Annonces Légales·2006 / N°010·page 36·fr
    ...- Les visites du bien à vendre se font chaque jour aux heures admi...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 53·fr
    ...Lesdites parts consistent en un terrain rectangulaire d'une superf...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 44·fr
    ...issant une créance dans les limites de (2.912.640). Mise à prix :...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 42·fr
    ...r; — Lesquels ont accepté les dites fonctions; 3) Elle a nommé com...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 23·fr
    ...cteur d'Oued Et-Tyab et les limites Sud des secteurs de Khaoui El ...
  • Annonces Légales·2013 / N°091·page 25·fr
    ...les de 10 dinars chacune souscrites par tous les associés en fonct...
  • Annonces Légales·2014 / N°095·page 38·fr
    ... Béliana, El Amra, dont les limites sont clôturées les unes par de...
  • Annonces Légales·2015 / N°146·page 44·fr
    ...Toutes les oppositions devront être faites dans un délai de vingt ...
  • Journal Officiel·1992 / N°085·page 10·fr
    ...sont tenues d'agir dans les limites des ressources financières qui...
  • Annonces Légales·2021 / N°084·page 5·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans un délai de 20 jours à pa...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 5·fr
    ... Souk à Mellita, ayant pour limites l'est et au nord le propriétai...