Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 2·fr
    ...**ARTICLE PRIMIER.** — Les terres à vocation rurale, appartenant à...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 10·fr
    ...Les soldes apparaissant à ces arrêtés sont, pour la nouvelle gesti...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 8·fr
    ...tion des véhicules automobiles appartenant aux missions diplomatiq...
  • Journal Officiel·1977 / N°020·page 37·fr
    ...ion de « Coligny » N° 90088 et appartient dans l'indivision et à p...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 44·fr
    ... de vente des vêtements sis au appartement SNIT rue Hbib Bourguiba...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 18·fr
    ...n de la communauté, et de leur appartenance à l'Union Douanière de...
  • Journal Officiel·2005 / N°068·page 51·fr
    ... déposants la quantité qui lui appartient, sans le consentement de...
  • Annonces Légales·2025 / N°041·page 17·fr
    ...les parts indivises 152.2 sur 761 parts appartenant à la partie sa...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 25·fr
    ...res, le fonds de commerce, lui appartenant, connu à l'enseigne « T...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 40·fr
    ...é de leurs parts sociales leur appartenant dans la Société en nom ...
  • Journal Officiel·1975 / N°022·page 18·fr
    ...5 rue Sidi Béchir, Escalier F, appartement 43 a demandé l'immatric...
  • Annonces Légales·2009 / N°157·page 40·fr
    ...La totalité de l'immeuble appartenant à Ahmed Elleuchi et Belgacem...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 61·fr
    ...a) n'a pas d'infirmités apparentes ou cachées et qu'il est apte ph...
  • Journal Officiel·1982 / N°034·page 20·fr
    ...L'appartement construit de la même façon, il comporte trois chambr...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 28·fr
    (26,64772/670) appartenant à la partie saisie dans l'immeuble obje...
  • Journal Officiel·2009 / N°067·page 53·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·1965 / N°034·page 23·fr
    ...— Candidats n'appartenant pas au Secrétariat d'État à la Jeunesse,...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 22·fr
    ...r née Bismuth les 49 parts lui appartenant dans la Société à respo...
  • Annonces Légales·2011 / N°058·page 40·fr
    ...La mise à prix de l'appartement objet du titre foncier n° 109222 T...
  • Journal Officiel·1981 / N°054·page 30·fr
    appartenant dans la S.A.R.L. « El Mechaul » à Madame et Messieurs ...