Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 63·fr
    ...s verbal de délibération des décisions collectives extraordinaires...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 19·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. ## ARTICLE 43 ### Apprent...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 58·fr
    ...entation de Capital Suivant décision collective des associés en d...
  • Journal Officiel·2009 / N°032·page 22·fr
    ...ités régionales désignés par décision du ministre de l'agriculture...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 35·fr
    ...Suivant décision de l'Assemblée générale Constituifive en date à T...
  • Journal Officiel·1977 / N°001·page 31·fr
    ...## C I M A » TUNIS Par décision collective en date du 15 février ...
  • Journal Officiel·1967 / N°034·page 4·fr
    ...plôme reconnu équivalent par décision du Secrétaire d'Etat à la Je...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 23·fr
    ...Avis de dissolution Suivant décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1990 / N°072·page 4·fr
    ...Ils sont rendus applicables par décision du ministre chargé des po...
  • Annonces Légales·2025 / N°096·page 15·fr
    ...MOHN MUSTAPHA | MME SAIDA TRASICISI | MME SABARI MOHAMED | MR MORO...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 16·fr
    ...### AVIS En exécution de la décision rendue le 16 février 1955 da...
  • Journal Officiel·1960 / N°053·page 24·fr
    ...des tiers intéressés que par décision rendue le 25 mai 1960, le Tr...
  • Journal Officiel·1967 / N°026·page 27·fr
    ...Suivant décision collective du 25 mai 1967 enregistrée à la Recett...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 10·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 3·fr
    ...ncs après notification de la décision du médecin désigné par l'emp...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 21·fr
    ...1° Décision de dissolution de la Société ou de continuation de son...
  • Journal Officiel·1969 / N°049·page 17·fr
    ...caractérisés, développés et précisés dans le mémoire descriptif au...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 7·fr
    ...t retraité sont désignés par décision conjointe des autorités de t...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 13·fr
    ... dont ils bénéficient par la décision d'agrément du Ministre de l'...
  • Journal Officiel·1979 / N°066·page 36·fr
    ...460 point san bruno Boulevard South san Francisco California 94080...