Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 9·fr
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  • Annonces Légales·2005 / N°009·page 5·fr
    ...Fabrication appareillages électriques Suivant procès verbal de la...
  • Annonces Légales·2008 / N°034·page 51·fr
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  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 30·fr
    ...Rue Melpomène, la totalité d'un bien immeuble leur appartenant dan...
  • Annonces Légales·2012 / N°105·page 24·fr
    ...e sis route de Gabès Médenine, appartenant à Monsieur Tiziri Messa...
  • Annonces Légales·2014 / N°073·page 40·fr
    ...La totalité d'un appartement au 2ème étage de l'immeuble situé rou...
  • Journal Officiel·1993 / N°080·page 43·fr
    ...terrupteurs horaires et autres appareils permettant de déclencher ...
  • Annonces Légales·2021 / N°098·page 4·fr
    ..., de publicité et autres qu'il appartiendra. 2021402569SANB2 # S...
  • Annonces Légales·2025 / N°124·page 7·fr
    ...la Résidence Zahr El Banafsaj, appartement n°2.3, Ain Zaghouan - T...
  • Annonces Légales·2005 / N°163·page 3·fr
    ...a table qui contient 5 tiroirs appartient à la STE AMADEUS Tunisie...
  • Annonces Légales·2010 / N°013·page 50·fr
    ...Tous le part appartenant au saisie de valeur 14 parts déduit de 56...
  • Annonces Légales·2010 / N°115·page 39·fr
    ...La totalité des parts indivises appartenant à Fatma Bent Hssan Ben...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 23·fr
    ... Cent Dinars (100 D) l'une lui appartenant dans la sus-dite sociét...
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 36·fr
    ...27.20 m, au Sud une habitation appartenant au propriétaire (Le déf...
  • Journal Officiel·1995 / N°089·page 13·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Journal Officiel·1998 / N°052·page 24·fr
    ... relatives à la prescription frappant les livrets n'ayant enregist...
  • Journal Officiel·1999 / N°057·page 16·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Journal Officiel·2003 / N°007·page 4·fr
    ...s prévues par le régime auquel appartenait l'assuré social à la da...