Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 8·fr
    ... auprès de la compagnie, ses décisions relatives aux travaux des t...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 50·fr
    ...le gérant est désigné dans un acte séparé par une décision collect...
  • Journal Officiel·1976 / N°074·page 30·fr
    ...Changement de gérance Suivant décision collective des associés en...
  • Journal Officiel·1977 / N°037·page 6·fr
    ...a Régie des Alcools; Vu les décisions du Premier Ministre N° 2.45...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 34·fr
    ...24, rue Es-Sadikia, Tunis Suivant décision collective Extraordina...
  • Journal Officiel·1976 / N°052·page 46·fr
    ...Cette augmentation est faite conformément aux décisions prises par...
  • Journal Officiel·1993 / N°052·page 10·fr
    ...la composition est fixée par décision du ministre des communicatio...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 14·fr
    ...Lesdites autorités prennent leur décision et mènent les poursuites...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 4·fr
    ...Dans le cas d'occupation à titre onéreux, la déclaration précisera...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 22·fr
    ...ENTATION DU CAPITAL Suivant décision collective extraordinaire en...
  • Journal Officiel·1971 / N°034·page 3·fr
    ... membres seront désignés par décision conjointe des Ministres des ...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 21·fr
    ...— Sauf décision contraire du Jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 24·fr
    ... privative, conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1991 / N°032·page 14·fr
    ...tre chargé des finances, les décisions du conseil d'administration...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 31·fr
    ...ipalité de Béja à 16 heures précises pour discuter l'ordre du jour...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 33·fr
    ...ats fixant un calendrier et précisant les techniques à respecter e...
  • Journal Officiel·1959 / N°061·page 58·fr
    ...es tiers intéressés, que par décision rendue le 14 janvier 1953, l...
  • Journal Officiel·2008 / N°015·page 5·fr
    ...alablement au prononcé d'une décision juridictionnelle pour chaque...
  • Journal Officiel·1961 / N°056·page 34·fr
    ...lliti Giovanni, ex-poinçonneur-cisailleur aux Etablissements Cohar...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 9·fr
    ...des tiers intéressés que par décision rendue le 9 janvier 1958, le...