Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVE""
  • Journal Officiel·1975 / N°062·page 40·fr
    ...— Suivant acte reçu par Monsieur le receveur des actes civils à Tu...
  • Journal Officiel·1959 / N°052·page 19·fr
    ...tion de leur rémunération; 5°) Eventuellement, ratification d'opér...
  • Journal Officiel·1961 / N°047·page 7·fr
    ...éposés dans les bureaux des Receveurs des régies financières où to...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 41·fr
    ...sa propre responsabilité de relever immédiatement le travailleur d...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 4·fr
    ...nner lieu, de la part des contrevenants, au versement des sommes f...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 11·fr
    ...re 1957 (18 djoumada I 1377), devenu exigible par suite de la fail...
  • Journal Officiel·1975 / N°058·page 43·fr
    ...Lui est revenu par achat suivant titre daté 1935 disparu par suite...
  • Journal Officiel·1975 / N°057·page 39·fr
    ...Znaidi Abderrahman, Receveur des Actes Civils à Tunis, le 4 août 1...
  • Journal Officiel·1996 / N°085·page 26·fr
    ...bateau est tenu de le faire enlever ou déplacer sans délais après ...
  • Journal Officiel·1961 / N°040·page 14·fr
    ...iki a été nommé tuteur de ses neveux mineurs Nazisha, Fathi, Faouz...
  • Journal Officiel·1972 / N°023·page 4·fr
    ...n lui apparaît de nature à soulever des questions de principe. En ...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 12·fr
    ...ants microbiologiques afin de devenir propres à la consommation hu...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 8·fr
    ...Il pourra, en outre, être prononcé, contre les contrevenants aux d...
  • Journal Officiel·1987 / N°039·page 17·fr
    ...ntrôle de gestion tendant à relever toute défaillance dans la marc...
  • Journal Officiel·1996 / N°052·page 7·fr
    ...visée, soit titularisés, soit reversés dans leur grade d'origine e...
  • Journal Officiel·1961 / N°018·page 14·fr
    ... Goulette, avenue Franklin Roosevelt, N° 61, immatriculé sous le n...
  • Journal Officiel·1974 / N°014·page 20·fr
    ...Reçue par le Receveur des Actes Civils à Tunis, le 5 février 1974 ...
  • Journal Officiel·1959 / N°012·page 5·fr
    ...Marchandises abandonnées en douane et devenues propriété de l'État...
  • Journal Officiel·1970 / N°045·page 18·fr
    ...justifiés, soit qu'il ait contrevenu, sans l'excuse justifiée de l...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 28·fr
    ...Acte reçu par Monsieur Zakaria Benali Kacem, Receveur des Actes Ci...