Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·1969 / N°036·page 15·fr
    ...Bir El Khouabi, appartenant à Tahar ben Romdhane sur partie et sur...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 16·fr
    ...a) les personnes employées à bord ; b) des navires appartenant à u...
  • Annonces Légales·2010 / N°105·page 41·fr
    ...cie de 170 m² consistant en un appartement à usage de bureaux n° 2...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 35·fr
    ...cepté la dernière sise au Sers appartenant entièrement à feu Rebal...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 18·fr
    ...ne partie du fonds de commerce appartenant à la société Torjemane ...
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 12·fr
    ...Les candidats appartenant à l'administration doivent adresser leur...
  • Annonces Légales·2016 / N°124·page 48·fr
    ...* à son domicile élu sis appartement n° 11, 1er étage, résidence E...
  • Journal Officiel·1994 / N°023·page 7·fr
    ...ojet objet de la convention et appartenant aux enseignants de rech...
  • Annonces Légales·2019 / N°113·page 23·fr
    ...Consiste d'un appartement n° 8, 4ème étage immeuble « diar faiez »...
  • Journal Officiel·2002 / N°044·page 3·fr
    ...érations de référendum, il lui appartient d'apprécier si, eu égard...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 5·fr
    ...- La superficie totale des parcelles appartenant à un même proprié...
  • Annonces Légales·2022 / N°076·page 11·fr
    ...Immeuble Asma Palace deuxième étage appartement n°25 Sfax non insc...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 25·fr
    ...tion des catégories auxquelles appartiennent les différents grades...
  • Annonces Légales·2006 / N°026·page 33·fr
    ... Mahdia, centre commercial II, appartement 15 - Kairouan. Immeubl...
  • Journal Officiel·1982 / N°030·page 8·fr
    ...t 150 µm, leur masse volumique apparente non tassée de 2,5 à 3,5 g...
  • Journal Officiel·2001 / N°002·page 6·fr
    ...t des sociétés dont le capital appartient directement et entièreme...
  • Annonces Légales·2023 / N°061·page 13·fr
    ...ares 70 cen 00 / 37.000 parts) appartenant au débiteur saisi dans ...
  • Annonces Légales·2005 / N°016·page 2·fr
    ...uest une villa en construction appartient au propriétaire Belgacem...
  • Journal Officiel·1961 / N°055·page 31·fr
    ...Par un lot appartenant à M. Zarzuuri. L'immeuble a la forme d'un c...
  • Annonces Légales·2012 / N°106·page 14·fr
    ...Pour extrait 2012T05581SRLB2 Société d'Appareillage et Equipemen...