Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Journal Officiel·1968 / N°054·page 10·fr
    ...— En dehors des Chefs-lieux de circonscription, des Bureaux Tempor...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 49·fr
    ...Description du bien immobilier objet de la vente : Il s'agit d'un ...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 9·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Journal Officiel·1979 / N°050·page 18·fr
    ...La clôture du registre d'inscription est fixée au 13 septembre 197...
  • Annonces Légales·2004 / N°156·page 10·fr
    ...Après constatation de l'opération de la clôture de la souscription...
  • Annonces Légales·2006 / N°036·page 50·fr
    ...Description de l'immeuble : Il s'agit de l'appartement n° 2, sis à...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 32·fr
    ...roportionnellement à leur souscription. N° 1370 # SOCIETE COMMER...
  • Annonces Légales·2007 / N°031·page 52·fr
    ... 23212 et suivant procès d'inscription de cette avertissement par ...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 24·fr
    ...Le titre foncier comporte les inscriptions ci-après : 1°) une rent...
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 20·fr
    ..., et de la déclaration de souscription et de versement enregistré ...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 47·fr
    ...re - TUNIS Messieurs les souscripteurs au capital de la société «...
  • Annonces Légales·2014 / N°068·page 47·fr
    ...Une plus ample description est contenue dans le rapport d'expertis...
  • Annonces Légales·2018 / N°072·page 50·fr
    ...Descriptif de l'immeuble : la totalité du TF 47579 Tunis sis à l'a...
  • Journal Officiel·1998 / N°055·page 23·fr
    ...- La liste d'inscription des candidats sera close le 21 septembre ...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 64·fr
    ...s la clôture de la liste d'inscription est obligatoirement rejetée...
  • Annonces Légales·2020 / N°072·page 15·fr
    ...(suivant description de l'expert) la moitié de la totalité de la m...
  • Annonces Légales·2021 / N°077·page 6·fr
    ... du 14/09/2021, droits de souscription détachés. ### 5.2. Cotatio...
  • Journal Officiel·2002 / N°035·page 12·fr
    ...A défaut, leurs droits sont exposés à la prescription. ## CHAPITR...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 5·fr
    ...ant sur une banderole avec inscription en caractères arabes : Prot...
  • Annonces Légales·2012 / N°117·page 16·fr
    ...Deux exemplaires du P.V de l'AGE de la déclaration de souscription...