Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1969 / N°001·page 32·fr
    ... se rapportant en général au bâtiment. Toutes opérations ou prise ...
  • Annonces Légales·2007 / N°107·page 85·fr
    ...Au milieu du terrain se localise un bâtiment de deux étages, celui...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 10·fr
    ...ives ou réglementaires qu'il estime opportun de prendre dans l'int...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 71·fr
    ...La première partie sise au côté Nord du bâtiment, il s'agit d'un e...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 18·fr
    ...ptembre 1971 Madame Naïma Ben Ftima, à compter du 1er octobre 1971...
  • Annonces Légales·2014 / N°077·page 38·fr
    ...tiné à la vente des outils maritimes ayant deux portes et trois vi...
  • Annonces Légales·2016 / N°001·page 30·fr
    ...La valeur de la totalité de l'immeuble est estimée après réduction...
  • Journal Officiel·1995 / N°092·page 10·fr
    ... droits d'enregistrement et du timbre fiscal au centre régional de...
  • Annonces Légales·2026 / N°069·page 17·fr
    ... 16 immeubles situés dans un bâtiment connu sous le nom d'Immeuble...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 30·fr
    ...(Société Tunisienne de Chaudronnerie, d'Electricité et de Bâtiment...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 17·fr
    ...L'employeur reconnaît les attributions légales et légitimes du syn...
  • Journal Officiel·1996 / N°004·page 9·fr
    ... Reconnaissant également le sentiment croissant favorable à l'inte...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 21·fr
    ...d'assurer la maintenance des bâtiments administratifs, du matériel...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 31·fr
    ...sertion, 1,040 dinars frais de timbre et 5,250 dinars frais d'info...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 22·fr
    ...— Sept bulletins de souscription timbrés. — L'attestation bancaire...
  • Annonces Légales·2009 / N°136·page 39·fr
    ...e même descriptif que le 1er bâtiment. A son côté Nord Ouest se tr...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 57·fr
    ...SOCIETE ENNOUHOUDH DE BATIMENT S.A.R.L. Au capital de : 1.050 d...
  • Journal Officiel·1978 / N°045·page 19·fr
    ...La Société Tunisienne d'Industrie de Mousse (SOTIM) à Sfax route d...
  • Journal Officiel·1992 / N°079·page 11·fr
    ...ative, interdire l'accès des bâtiments de l'institut à : 1) Toute ...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 67·fr
    ... frais de justice qui seront estimés ultérieurement par la cour. ...