Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1964 / N°055·page 11·fr
    ... à 350.000 Dinars et que par décision de l'Assemblée Générale Extr...
  • Journal Officiel·1975 / N°086·page 11·fr
    ...est confirmé par une lettre précisant les fonctions du travailleur...
  • Journal Officiel·1977 / N°040·page 14·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. ## Apprentissage - Formati...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 5·fr
    ...Dans le cas d'occupation à titre onéreux, la déclaration précisera...
  • Journal Officiel·1975 / N°029·page 25·fr
    ... soumises à l'employeur pour décision. ## ARTICLE 41 ### Apprent...
  • Journal Officiel·1958 / N°051·page 9·fr
    ...800 actions aux termes d'une décision du Conseil d'Administration ...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 21·fr
    ...cune réparties comme il est précisé dans l'acte. L'article 11 des ...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 60·fr
    ...changement de la gérance par décision des associés. N° 2.051. # ...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 10·fr
    ...ication du procès-verbal, sa décision motivée sur les propositions...
  • Journal Officiel·1962 / N°025·page 22·fr
    ...IONS ## DES STATUTS Suivant décision collective, en date à Tunis,...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 9·fr
    ...— Autorité et exécution des décisions de la justice répressive. D...
  • Journal Officiel·1959 / N°055·page 14·fr
    ...du 30 décembre 1955) tel qu'il a été précisé par l'Instruction 428...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 58·fr
    ...fixent leurs obligations et précisent leurs relations avec la Soci...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 29·fr
    ...## AVIS Il résulte d'une décision collective extraordinaire en da...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 49·fr
    ...Deux exemplaires de cette décision enregistrés à Tunis AC 1 le 10 ...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 57·fr
    ...enue Fathi Zouhir), et plus précisément dans la localité d'Enkhile...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 73·fr
    ...inatives toutes les actions précisent les conditions de transmissi...
  • Journal Officiel·1982 / N°079·page 7·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1958 / N°034·page 23·fr
    ...icle 13, et conformément aux décisions de l'Assemblée Générale du ...
  • Journal Officiel·1987 / N°078·page 15·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...