Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 772 résultats pour ""TIM""
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 8·fr
    ...de l'article précédent, l'assentiment de l'État requis sera nécess...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 184·fr
    ...rieure de l'Informatique et Multimédia de Sfax | | 80 000 | 80 00...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 4·fr
    ... côté avec la limite Est des bâtiments militaires de l'Armée Natio...
  • Annonces Légales·2014 / N°108·page 35·fr
    ...aurant sis au local situé au bâtiment de Bouchaddekh Midoun Djerba...
  • Annonces Légales·2005 / N°129·page 5·fr
    ...Sa superficie est estimée à 550 m², elle fait l'objet d'une demand...
  • Journal Officiel·1971 / N°054·page 29·fr
    ...ts formant ainsi un ensemble intimement uni. Le présent avis fera...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 4·fr
    ...— Code maritime. 4°) Le statut général de la fonction publique. 5°...
  • Journal Officiel·1970 / N°005·page 14·fr
    ...Antimoine (chlorure d'). Argent (nitrate d'). Arsenic (composées...
  • Journal Officiel·1988 / N°018·page 4·fr
    ...es précités sont dispensées du timbre. Art. 12. — Le chef du cont...
  • Journal Officiel·1990 / N°055·page 14·fr
    ...- l'énergie (électricité des bâtiments de l'institut, groupe élect...
  • Annonces Légales·2011 / N°009·page 13·fr
    ...re foncier 7504 contenant un bâtiment d'un seul niveau consistant ...
  • Annonces Légales·2014 / N°113·page 29·fr
    ...ars pour le deuxième selon l'estimation réalisée par L'expert Judi...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 24·fr
    ... de la société «Carrefour du Bâtiment», société en cours de consti...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 14·fr
    ...uments-avion mention "avion multimoteurs", en cours de validité 3...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 12·fr
    ...La mise à prix est estimée à deux cent quatorze mille neuf cent qu...
  • Journal Officiel·2008 / N°065·page 25·fr
    ...Ce local doit être totalement indépendant des bâtiments réservés à...
  • Journal Officiel·1958 / N°029·page 14·fr
    ...pe et le devis descriptif et estimatif annexés au présent décret. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 31·fr
    ...nommée Société Tunisienne de Bâtiments Modernes « SO.TU.BA.MO. ». ...
  • Annonces Légales·2020 / N°014·page 10·fr
    ...La totalité du bien donné est estimée à quatre millions de dinars ...
  • Journal Officiel·2008 / N°020·page 7·fr
    ...ntre 0.5% et 1.5% du montant estimatif des commandes objet du marc...