50 772 résultats pour ""TIM""
- Journal Officiel·1981 / N°047·page 8·fr...de l'article précédent, l'assentiment de l'État requis sera nécess...
- Journal Officiel·2018 / N°104·page 184·fr...rieure de l'Informatique et Multimédia de Sfax | | 80 000 | 80 00...
- Journal Officiel·1962 / N°042·page 4·fr... côté avec la limite Est des bâtiments militaires de l'Armée Natio...
- Annonces Légales·2014 / N°108·page 35·fr...aurant sis au local situé au bâtiment de Bouchaddekh Midoun Djerba...
- Annonces Légales·2005 / N°129·page 5·fr...Sa superficie est estimée à 550 m², elle fait l'objet d'une demand...
- Journal Officiel·1971 / N°054·page 29·fr...ts formant ainsi un ensemble intimement uni. Le présent avis fera...
- Journal Officiel·1964 / N°044·page 4·fr...— Code maritime. 4°) Le statut général de la fonction publique. 5°...
- Journal Officiel·1970 / N°005·page 14·fr...Antimoine (chlorure d'). Argent (nitrate d'). Arsenic (composées...
- Journal Officiel·1988 / N°018·page 4·fr...es précités sont dispensées du timbre. Art. 12. — Le chef du cont...
- Journal Officiel·1990 / N°055·page 14·fr...- l'énergie (électricité des bâtiments de l'institut, groupe élect...
- Annonces Légales·2011 / N°009·page 13·fr...re foncier 7504 contenant un bâtiment d'un seul niveau consistant ...
- Annonces Légales·2014 / N°113·page 29·fr...ars pour le deuxième selon l'estimation réalisée par L'expert Judi...
- Annonces Légales·2014 / N°122·page 24·fr... de la société «Carrefour du Bâtiment», société en cours de consti...
- Journal Officiel·1995 / N°065·page 14·fr...uments-avion mention "avion multimoteurs", en cours de validité 3...
- Annonces Légales·2022 / N°073·page 12·fr...La mise à prix est estimée à deux cent quatorze mille neuf cent qu...
- Journal Officiel·2008 / N°065·page 25·fr...Ce local doit être totalement indépendant des bâtiments réservés à...
- Journal Officiel·1958 / N°029·page 14·fr...pe et le devis descriptif et estimatif annexés au présent décret. ...
- Journal Officiel·1970 / N°035·page 31·fr...nommée Société Tunisienne de Bâtiments Modernes « SO.TU.BA.MO. ». ...
- Annonces Légales·2020 / N°014·page 10·fr...La totalité du bien donné est estimée à quatre millions de dinars ...
- Journal Officiel·2008 / N°020·page 7·fr...ntre 0.5% et 1.5% du montant estimatif des commandes objet du marc...