Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 18·fr
    ...- Sont confirmées les décisions du conseil de gestion de la collec...
  • Journal Officiel·1975 / N°064·page 48·fr
    ...Par décision des associés. Deux exemplaires ont été déposés le 14...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 39·fr
    ...102, Place Bab Souika - Tunis Par décision collective extraordina...
  • Journal Officiel·1989 / N°072·page 16·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 26·fr
    ...onnel aux Statuts toutes les décisions ne figurent pas à l'article...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 32·fr
    ...2) Décision de nomination du gérant en date du 5 octobre 1976, enr...
  • Journal Officiel·1988 / N°048·page 11·fr
    ...La décision de dispense de vérification primitive accordée par le ...
  • Journal Officiel·1995 / N°021·page 8·fr
    ...Il est institué, par décision du directeur général de l'institut, ...
  • Journal Officiel·2007 / N°017·page 4·fr
    ...rtu d'un avenant au contrat précisant les conditions de la continu...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 33·fr
    ...A RESPONSABILITE LIMITEE ET PRECISION Par acte s.s.p. en date à T...
  • Journal Officiel·1968 / N°020·page 15·fr
    ...atière d'entrepôt fictif et préciser, en particulier, le lieu et l...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 57·fr
    ...opies de procès verbal de la décision collective extraordinaire, d...
  • Journal Officiel·1990 / N°065·page 13·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent dispos...
  • Journal Officiel·1960 / N°005·page 19·fr
    ...Exécution de la décision rendue par la Commission de liquidation d...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 26·fr
    ...— Etat nominatif - mutation Il est précisé que la taxation, de mê...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 3·fr
    ...it domaine - de préparer les décisions et délibérations soumises a...
  • Journal Officiel·1977 / N°008·page 13·fr
    ...tivale un service d'été, par décision du Ministre de la Santé Publ...
  • Journal Officiel·1965 / N°019·page 31·fr
    ...ront le présent avis, étant précisé qu'une précédente insertion a ...
  • Journal Officiel·1986 / N°022·page 5·fr
    ...é privative conformément aux décisions prises par le conseil de ge...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 18·fr
    ...- Le contenu des programmes dispensés est fixé par décision du dir...