55 267 résultats pour ""196""
- Annonces Légales·2018 / N°060·page 29·fr...Rafraf, titulaire de la CIN n°11963470, tout le fonds de commerce ...
- Journal Officiel·1998 / N°033·page 43·fr...l'habitat, Vu le décret n° 97-1965 du 11 octobre 1997, portant no...
- Annonces Légales·2004 / N°163·page 11·fravenue de la gare Tunis le 21 août 2004, enregistrement n° 0480196...
- Annonces Légales·2008 / N°058·page 14·fr...2008T04196SANB2 Election du président du conseil d'administration...
- Annonces Légales·2008 / N°061·page 30·fr...ribunal de Tunis sous le n° B2419632007 le 14 juillet 2008 à Tunis...
- Annonces Légales·2008 / N°108·page 26·fr...e renouvelable depuis le 05-07-1965. Mise à prix : Suite à la bai...
- Journal Officiel·1977 / N°053·page 4·fr...la loi n° 60-30 du 14 décembre 1960 relative à l'organisation des ...
- Annonces Légales·2012 / N°029·page 17·fr... 25 Février 2012 sous n° D24604196. Les associés décident de reno...
- Annonces Légales·2014 / N°093·page 44·fr...1201969C/A/M/000 Et en vertu du procès-verbal de l'assemblée géné...
- Annonces Légales·2014 / N°148·page 41·fr...d Bettaieb, tunisien né le 2/2/1962 à Nabeul, titulaire de la CIN ...
- Journal Officiel·1990 / N°072·page 5·fr... décret n° 60-56 du 25 février 1960 portant les modalités d'organi...
- Journal Officiel·1990 / N°074·page 22·fr...ar la loi n° 66-27 du 30 avril 1966 et notamment ses articles 37 e...
- Annonces Légales·2024 / N°131·page 14·fr... marque KIA matriculée 1771 TN 196 et la nomination de Mme Malek H...
- Annonces Légales·2026 / N°024·page 10·fr...quatre Dinars et 293 millimes (196.934,293d) Montant consigner à l...
- Annonces Légales·2005 / N°161·page 7·fr...août 2005 sous le n° E5706051Q8196. - Les associés ont décidé d'a...
- Journal Officiel·1976 / N°034·page 7·fr... Vu la loi N° 68-13 du 3 juin 1968, fixant le statut général des ...
- Journal Officiel·1978 / N°051·page 4·fr...Vu la loi N° 64-44 du 3 novembre 1964, portant réforme de l'École ...
- Journal Officiel·1982 / N°074·page 10·fr...Vu la loi n° 66-12 du 3 juin 1968, portant statut général des pers...
- Annonces Légales·2014 / N°049·page 40·fr...1291965X/N/M/000 Suivant la résolution de l'assemblée générale ex...
- Journal Officiel·1987 / N°071·page 29·fr...- Code de 1969. - Loi 74-74 du 3 août 1974. - Loi 72-38 du 27 avri...