Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
49 069 résultats pour ""EVE""
  • Journal Officiel·1962 / N°028·page 7·fr
    ...Société, ses avoirs, biens et revenus, ainsi que les opérations et...
  • Journal Officiel·1957 / N°002·page 6·fr
    ...en emploi des capitaux ou des revenus échus à son profit. Mention...
  • Journal Officiel·1961 / N°011·page 21·fr
    ... la circonscription, ou des Receveurs des Régies Financières du si...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 21·fr
    ...uest Amor Ben Mesaoudi et ses neveux Mustapha et Sellami d'une par...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 5·fr
    ...ion toute la rémunération lui revenant, y compris toutes les indem...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 3·fr
    ...onner lieu de la part des contrevenants, au versement des sommes f...
  • Journal Officiel·1969 / N°007·page 4·fr
    ... le recouvrement des taxes et revenus municipaux. Art. 26. — La d...
  • Journal Officiel·1988 / N°007·page 5·fr
    ...elui qui est pratiqué par les revendeurs détaillants, pour une mêm...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 12·fr
    ...n bouteille et la Distribution Eventuelle de Vins et toutes autres...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 16·fr
    ...— Aux termes d'un acte reçu par Monsieur le Receveur de l'Enregist...
  • Journal Officiel·1979 / N°031·page 48·fr
    ...Le concessionnaire ne sera fondé à élever aucune réclamation dans ...
  • Journal Officiel·1962 / N°031·page 22·fr
    ...ri » après déduction du quart revenant à son père se trouvant à Ec...
  • Journal Officiel·1973 / N°012·page 10·fr
    ... la convocation remise au contrevenant ou à son domicile : — Le Ch...
  • Journal Officiel·1964 / N°008·page 16·fr
    ...yme de la Dépêche Tunisienne, devenue depuis la Société Anonyme de...
  • Journal Officiel·1960 / N°045·page 23·fr
    ...« Marie-Evelyne », dont l'immatriculation a été demandée par Messi...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 24·fr
    ...le Receveur de l'Enregistrement de Medenine en date du 13 juin 196...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 40·fr
    ... à usage d'habitation pour la revente ». Deux originaux du Procès ...
  • Journal Officiel·1959 / N°020·page 24·fr
    ...2° Monsieur PERIES André, François, est devenu propriétaire de tou...
  • Journal Officiel·1961 / N°026·page 26·fr
    ...Emile LENAIN, Edouard SALIBA et Mme Evelyne T. FELLAY. 2. que non...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 25·fr
    ...ement reçue par Monsieur le Receveur des Actes Civils à Tunis en d...