52 359 résultats pour ""RISA""
- Annonces Légales·2022 / N°059·page 10·fr...- Les étrangers doivent au préalable avoir une autorisation d'acha...
- Annonces Légales·2023 / N°064·page 15·fr...Les étrangers devant obtenir l'autorisation du gouverneur. 202340...
- Journal Officiel·1961 / N°033·page 8·fr...La titularisation est prononcée sur rapport du chef de l'établisse...
- Journal Officiel·1964 / N°026·page 4·fr...i 1964 (10 moharrem 1384), autorisant l'émission d'un emprunt pour...
- Journal Officiel·1979 / N°012·page 4·fr...79-144 du 14 février 1979, autorisant la commune de Sidi Bou Ali à...
- Annonces Légales·2012 / N°152·page 43·fr...trangers il faut obtenir l'autorisation préalable du gouverneur. ...
- Journal Officiel·1991 / N°004·page 3·fr...scriptions fixées dans les autorisations de rejet accordées confor...
- Journal Officiel·1997 / N°045·page 12·fr... n° 75-384 du 17 juin 1975 autorisant les Ministres et Secrétaires...
- Journal Officiel·2008 / N°096·page 181·fr...e à leur réalisation, - la valorisation des résultats de recherche...
- Annonces Légales·2025 / N°044·page 13·fr...Pour les étrangers, une autorisation préalable du gouvernorat est ...
- Annonces Légales·2025 / N°135·page 8·fr...ivent au préalable avoir l'autorisation du gouverneur de Sfax. - L...
- Journal Officiel·1966 / N°035·page 31·fr...ditions de l'obtention des autorisations légales, son fonds de com...
- Journal Officiel·1970 / N°037·page 10·fr... sont rangés, après leur titularisation au grade, à la 9ème classe...
- Journal Officiel·1971 / N°027·page 34·fr...personnes ayant obtenu une autorisation d'achat délivrée par M. le...
- Journal Officiel·1975 / N°085·page 19·fr...ur son compte, sollicite l'autorisation d'établir et d'exploiter, ...
- Journal Officiel·1976 / N°026·page 30·fr...s'il n'est pas munie d'une autorisation de Monsieur le Gouverneur ...
- Journal Officiel·1982 / N°037·page 25·fr...N° B-1022/1 ## OUVERTURE D'AGENCE En vertu d'une autorisation dé...
- Journal Officiel·1996 / N°093·page 5·fr...période d'essai et de la titularisation aux dispositions légales o...
- Annonces Légales·2019 / N°009·page 36·fr...t obtenir au préalable une autorisation de Monsieur le gouverneur ...
- Journal Officiel·2004 / N°063·page 8·fr...- l'incitation à la valorisation des déchets, des eaux géothermale...