Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·2025 / N°129·page 17·fr
    ...| 471 conforme à la parcelle n° 01 du plan du titre foncier n° 389...
  • Journal Officiel·2015 / N°046·page 15·fr
    ...Dans ce cas, la date du dépôt est celle de la réception par ledit ...
  • Journal Officiel·2024 / N°096·page 14·fr
    ...Lorsqu’une façade autre que celles donnant sur la voie publique co...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 12·fr
    ...En cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. ...
  • Journal Officiel·2016 / N°023·page 15·fr
    ...13 - La mutuelle est dirigée par un directeur administratif et fin...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 56·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·2009 / N°012·page 31·fr
    ...| 23 24 25 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2022 / N°049·page 53·fr
    ...| 406 conforme à la parcelle n° 3 704 conforme à la parcelle n° 4 ...
  • Journal Officiel·1978 / N°059·page 8·fr
    ...## PARCELLES IMMATRICULEES | N° des parcelles | N° des par- cell...
  • Journal Officiel·1977 / N°050·page 17·fr
    Qu'elle n'est grevée d'aucune charge ou droit réel immobilier, act...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 31·fr
    ...a) Que cette propriété doit être dénommée « Jaouhara » b) Qu'elle ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 59·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°026·page 19·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·2026 / N°035·page 47·fr
    ...# MINISTERE DES AFFAIRES CULTURELLES Par arrêté de la ministre de...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 14·fr
    ...Paiza; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'est gre...
  • Journal Officiel·1973 / N°004·page 13·fr
    ...Le Tranquillité; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle...
  • Journal Officiel·2020 / N°126·page 118·fr
    ...Article premier - Est ouvert au ministère des affaires culturelles...
  • Journal Officiel·1965 / N°040·page 23·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1964 / N°041·page 14·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'...
  • Journal Officiel·1978 / N°051·page 39·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Kacem Toumi; A l'Est : Hassan Jaâfa...