Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
5 341 résultats pour ""ES carré""
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 28·fr
    ...enance dénoncée de 1.900 mètres carrés environ, et qui est en réal...
  • Journal Officiel·1959 / N°028·page 24·fr
    ... d'une superficie de 107 mètres carrés, objet du titre foncier « R...
  • Annonces Légales·2005 / N°139·page 5·fr
    ...ux cents soixante-treize mètres carré objet d'un lotissement nouve...
  • Journal Officiel·1958 / N°032·page 31·fr
    ...ourcoing, superficie 442 mètres carrés. Il consiste en un terrain ...
  • Journal Officiel·1962 / N°011·page 8·fr
    ..., d'une contenance de 64 mètres carrés. Le requérant déclare : a...
  • Annonces Légales·2006 / N°059·page 40·fr
    ...a superficie est de 3000 mètres carrés environ ne contient aucune ...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 51·fr
    ...aisi est environ 122.300 mètres carrés. On monte à l'appartement ...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 5·fr
    ...nt est égale à 2.512 kilomètres carrés, correspondant à 628 périmè...
  • Journal Officiel·1976 / N°011·page 11·fr
    ...une surface minimum de 8 mètres carrés chacune; b) Une cuisine d'...
  • Journal Officiel·1981 / N°015·page 24·fr
    ...Le débiteur saisi en a occupé deux mille mètres carrés (2000 m2) s...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 18·fr
    ...'une contenance de 2.900 mètres carrés environ. Le requérant décl...
  • Journal Officiel·1982 / N°003·page 16·fr
    ...ois cent soixante quinze mètres carrés, à raison de 25 mètres de l...
  • Annonces Légales·2025 / N°038·page 8·fr
    ...nt et une scierie de 218 mètres carrés la propriété comprend les i...
  • Journal Officiel·1962 / N°064·page 2·fr
    ... dans la limite de 1.000 mètres carrés; 2°) Les produits provenant...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 42·fr
    ... d'une contenance de 137 mètres carrés qui s'est avérée exacte apr...
  • Journal Officiel·1978 / N°034·page 20·fr
    ...ille cinq cent seize kilomètres carrés; Vu l'avis favorable expri...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 44·fr
    ... d'une superficie de 463 mètres carrés sis à Ez-Zahra Cité Aymard,...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 23·fr
    ... une superficie de mille mètres carrés environ, comportant quatre ...
  • Journal Officiel·1974 / N°046·page 24·fr
    ...ntenance dénoncée de 460 mètres carrés, celle résultant du présent...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 14·fr
    ...- La théorie des moindres carrés et les méthodes de compensation. ...