Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 825 résultats pour ""EST P""
  • Journal Officiel·2016 / N°016·page 31·fr
    ...Cette indemnité est payable mensuellement et elle est soumise à l'...
  • Annonces Légales·2021 / N°014·page 22·fr
    ...doug, de l'ouest par une rue goudronnée et de l'Est par une entrée...
  • Annonces Légales·2025 / N°138·page 7·fr
    ...La visite des immeubles est possible pendant les heures de travail...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 8·fr
    ...ont il résulte que ce moyen n'est pas pertinent et qu'il convient ...
  • Journal Officiel·2024 / N°123·page 12·fr
    ...A la date d'arrêté, il est procédé à l'évaluation du portefeuille ...
  • Journal Officiel·2007 / N°036·page 39·fr
    ...e), * Gallia Digest Premium I, * Gallia Digest Premium II, * Gall...
  • Annonces Légales·2016 / N°020·page 53·fr
    ...la parcelle n° C1033, du coté Est par la parcelle n° C1037, du cot...
  • Journal Officiel·1983 / N°043·page 34·fr
    ...Ainsi le capital est porté de «10.000 Dinars, à 20.000 Dinars». L...
  • Annonces Légales·2014 / N°115·page 53·fr
    ...Celui qui aurait trouvé le dit titre de propriété est prié de le r...
  • Annonces Légales·2022 / N°136·page 9·fr
    ... Sfax. La visite des lieux : est possible aux heures de travail A...
  • Annonces Légales·2005 / N°169·page 44·fr
    ...x route Elain et que son acte est perdu et pour cette raison il ve...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 39·fr
    ...(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe. Pour la légal...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 15·fr
    ...la participation à l'adjudication n'est possible que par l'intermé...
  • Journal Officiel·1990 / N°076·page 7·fr
    ...Est une ligne droite (A-B) de direction ouest-est passant à 950 mè...
  • Annonces Légales·2009 / N°119·page 34·fr
    ...La partie est plantée d'oliviers. La partie ouest est un terrain n...
  • Journal Officiel·2016 / N°039·page 4·fr
    ...(1) Le texte est publié uniquement en langue arabe. Arrêté du pré...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 23·fr
    ...Que leur titre de propriété est perdu et qu'ils désirent se faire ...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 44·fr
    ...i l'est par Moktar Ghariani au nord par un passage à l'ouest par u...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 46·fr
    ...ncaire, conformément à ce qui est permis par la réglementation, ou...
  • Annonces Légales·2010 / N°102·page 45·fr
    ...Cet immeuble n'est pas immatriculé. - La mise à prix : Pour les p...