Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 62·fr
    ...Cette annonce remplace la convocation individuelle. 2011U00061SOD...
  • Annonces Légales·2024 / N°064·page 18·fr
    ...roupe et des états financiers individuels et consolidés pour l'exe...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 58·fr
    ...800 dinars, dont 600 dinars représentés par la moitié indivise du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°040·page 45·fr
    ...- les parts indivises (43/263 parts) revenant à Mohamed Najib Ben ...
  • Journal Officiel·1965 / N°056·page 22·fr
    ...1°) requérant pour 1/3 indivis. 2°) son frère Amor pour : 1/3 indi...
  • Annonces Légales·2019 / N°054·page 13·fr
    ...Des parts indivises de la propriété objet du titre Foncier 54722 T...
  • Journal Officiel·2022 / N°033·page 17·fr
    ...59 La valeur récupérable d'actifs individuels ou d'un groupe d'act...
  • Annonces Légales·2010 / N°114·page 41·fr
    ...La totalité des parts indivises (33 p/264 p) de l'immeuble nommé B...
  • Journal Officiel·1977 / N°073·page 15·fr
    Par 1/4 entreux dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 45·fr
    ...La totalité des parts indivises revenant à la débitrice dans le te...
  • Annonces Légales·2019 / N°069·page 14·fr
    ...## Immeuble à Vendre La totalité du tiers (1/3) indivise revenant...
  • Annonces Légales·2023 / N°038·page 16·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·1977 / N°052·page 79·fr
    ...ions accordées sur opérations individuelles | 1 899 125, 118 | | ...
  • Annonces Légales·2020 / N°054·page 32·fr
    ...té de sa propriété d'un tiers indivis de la parcelle de terre renf...
  • Annonces Légales·2013 / N°129·page 35·fr
    ...les parts indivises s'élevant à 40.89166 revenant à la partie sais...
  • Journal Officiel·1993 / N°058·page 35·fr
    ...Il doit également fournir les moyens de protection individuels et ...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 17·fr
    ...Hammouda Mezghanni et 500 parts indivises pour Mr. Walid Mezghanni...
  • Annonces Légales·2017 / N°041·page 56·fr
    ...- Examen des états financiers individuels et des états financiers ...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 68·fr
    ...ements spéciaux de protection individuelle pour tous métiers. C. -...
  • Journal Officiel·1972 / N°034·page 14·fr
    ...1) Pour 88-176 dans l'indivision. 1) Le requérant 2. — Pour 88-176...