191 978 résultats pour ""MIS""
- Journal Officiel·1995 / N°074·page 13·fr...Ce permis est délimité conformément aux dispositions de l'article ...
- Journal Officiel·1978 / N°034·page 19·fr...tant 2ème renouvellement du permis de recherche de substances miné...
- Journal Officiel·1957 / N°027·page 6·fr...— Toute demande de permis d'exploitation ou de concession portant ...
- Journal Officiel·2022 / N°119·page 6·fr...Tunisie S.A.R.L" a sollicité l'attribution d'un permis de recherch...
- Journal Officiel·2001 / N°104·page 118·fr... aux Etablissements Publics soumis au code de la comptabilité au t...
- Journal Officiel·1999 / N°061·page 19·fr...bâtiments et du matériel au commissariat régional au développement...
- Journal Officiel·2014 / N°038·page 10·fr...- Avoir une autorisation de mise à la consommation dans le domaine...
- Journal Officiel·1962 / N°058·page 10·fr...— La commission d'examen, nommée par le Secrétaire d'État à l'Éduc...
- Journal Officiel·2018 / N°075·page 30·fr...- la conduite et le suivi des différents travaux relatifs à la mis...
- Journal Officiel·1975 / N°062·page 19·fr...L'intervention de la commission de discipline ne fait pas obstacle...
- Journal Officiel·1959 / N°046·page 10·fr...— Est mise sous séquestre, en vue de son exploitation et de sa con...
- Annonces Légales·2026 / N°081·page 45·fr...Il nous a été permis, à travers cet examen, de déceler des faibles...
- Annonces Légales·2025 / N°099·page 4·fr...mmissaires aux comptes relatifs à l'exercice 2024 SOCIETE DE MISE...
- Journal Officiel·2008 / N°084·page 5·fr...Il est désigné auprès de ces commissions deux chargés de mission e...
- Journal Officiel·2019 / N°063·page 1·fr...ant le permis de prospection d'hydrocarbures dit permis «Teskraya»...
- Journal Officiel·2009 / N°044·page 2·fr...ment du permis de recherche d'hydrocarbures dit permis « Jorf » 14...
- Journal Officiel·1965 / N°042·page 19·fr...Les commissaires sont chargés de remplir la mission de surveillanc...
- Annonces Légales·2010 / N°099·page 15·fr...En cas de non placement intégral de l'émission au 24/09/2010, le m...
- Annonces Légales·2010 / N°074·page 25·fr...Mr Karim Badarjah - Mise à jour du statut. 2010M00472SRLB2 ## Mi...
- Journal Officiel·2010 / N°041·page 48·fr...Ce rapport est mis à la disposition des porteurs de parts. Il est ...