Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
129 181 résultats pour ""MISS""
  • Annonces Légales·2015 / N°057·page 56·fr
    8- Rapport des Commissaires aux comptes sur les états financiers c...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 20·fr
    ...à déléguer sa signature aux commissaires régionaux au développemen...
  • Journal Officiel·2006 / N°034·page 32·fr
    ...La commission de réforme peut, le cas échéant, s'aider de l'avis d...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 42·fr
    ...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 36·fr
    ...Chaque soumissionnaire doit payer un cautionnement provisoire de 1...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 62·fr
    - Lecture du rapport du commissaire aux comptes. - Approbation des...
  • Journal Officiel·2017 / N°009·page 39·fr
    ...Article premier - La commission technique de délimitation du domai...
  • Journal Officiel·2006 / N°035·page 13·fr
    ...La commission est composée des membres suivants : - le ministre ch...
  • Journal Officiel·2018 / N°079·page 20·fr
    ...3 - Le président de la commission convoque ses membres pour se ren...
  • Journal Officiel·2014 / N°089·page 24·fr
    ...'enseignement secondaire au commissariat régional de l'éducation à...
  • Journal Officiel·2015 / N°045·page 9·fr
    ...2 - Cette commission est chargée d'assurer les missions suivantes ...
  • Annonces Légales·2010 / N°064·page 54·fr
    ...2- Lecture des rapports du Commissaire aux Comptes sur l'exercice ...
  • Annonces Légales·2014 / N°069·page 53·fr
    ...2) Lecture des rapports général et spécial du commissaire aux comp...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 8·fr
    ...Le montant et la date de chaque émission seront fixés par avis du ...
  • Annonces Légales·2024 / N°061·page 24·fr
    ...Lecture du rapport spécial du commissaire aux comptes relatif à l'...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 27·fr
    ...121 - La commission tunisienne des analyses financières peut, dans...
  • Journal Officiel·1958 / N°060·page 3·fr
    ...— La Commission spéciale de taxation prévue à l'article 59 est ain...
  • Journal Officiel·1982 / N°040·page 12·fr
    ...4°) - Quitus aux administrateurs et et aux commissaires aux compte...
  • Annonces Légales·2010 / N°070·page 60·fr
    ...2- lecture des Rapports général et spécial du commissaire aux comp...
  • Journal Officiel·2022 / N°001·page 16·fr
    ...ef, chargé des fonctions de commissaire régional au développement ...