Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 7·fr
    ...Dans ce cas, les dispositions de l'article 7 ou de l'article 14, s...
  • Journal Officiel·1963 / N°030·page 16·fr
    ...## REQUISITION N° 57.675 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1964 / N°025·page 16·fr
    ...Présente réquisition; A l'Est : Présente Réquisition et R. 57.584....
  • Journal Officiel·1965 / N°048·page 17·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Stanis, route M.C. n° 92 de Sousse à ...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Siliana, Gouvernorat du Kef, conformé...
  • Journal Officiel·1965 / N°014·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Soliman en bordure Ouest de la route ...
  • Journal Officiel·1960 / N°025·page 14·fr
    ...« Dar El Achi », consistant en une maison d'habitation, située à T...
  • Journal Officiel·1962 / N°042·page 16·fr
    ...« Barnousset El-Matri », consistant en une parcelle de terre, situ...
  • Journal Officiel·1965 / N°054·page 25·fr
    ...ne située au Sud | 0,100 | | 2 | Héritiers Faquili | Zone située...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 15·fr
    ...- Le directeur du foyer universitaire Jugurtha au Kef est nommé or...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 21·fr
    ...« Ksir El Djorbi », consistant en terre de labours, située à Kélib...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 32·fr
    ...## REQUISITION N° 58.188 ### GOUVERNORAT DE SFAX Suivant réquisi...
  • Journal Officiel·1998 / N°099·page 9·fr
    ...Elle est créée par décision du Premier ministre sur proposition du...
  • Journal Officiel·2008 / N°061·page 28·fr
    ...24 - Toutes dispositions antérieures et contraires au présent arrê...
  • Journal Officiel·1971 / N°021·page 20·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 58.950 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1972 / N°016·page 25·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Gafsa ville, rue Sidi Boubiana, confo...
  • Annonces Légales·2017 / N°091·page 34·fr
    ...7) Visite de l'immeuble : La visite de l'immeuble peut se faire du...
  • Journal Officiel·2005 / N°076·page 38·fr
    MINISTERE CHARGE DES TECHNOLOGIES DE COMMUNICATION | N° de posit...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 73·fr
    ...- L'office des œuvres universitaires pour le Nord est chargé d'ass...
  • Journal Officiel·2007 / N°026·page 8·fr
    ...dispositions de l'article 2 de la loi n° 90-108, des dispositions ...