Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1978 / N°066·page 45·fr
    2 — De la liste des souscripteurs enregistrée à Tunis le 29 septem...
  • Journal Officiel·1985 / N°090·page 8·fr
    ...— Le Premier ministre, ministre de l'intérieur et les ministres du...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 9·fr
    ...Le Ministre de la Défense Nationale, Vu le décret n° 75-671 du 25...
  • Journal Officiel·2024 / N°148·page 2·fr
    ... ministre plénipotentiaire hors classe 3404 Arrêté du ministre des...
  • Annonces Légales·2012 / N°131·page 11·fr
    4) Selon PV de l'AGO du 27/6/2012 enregistré à la recette des fina...
  • Journal Officiel·2026 / N°064·page 24·fr
    ...Le ministre des affaires sociales, Vu la Constitution, Vu la loi...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 11·fr
    ...Le ministre chargé de l'industrie accorde les aides visées à l'art...
  • Journal Officiel·2020 / N°102·page 16·fr
    Par arrêté du ministre de la santé du 29 septembre 2020. Monsieur...
  • Journal Officiel·1993 / N°009·page 3·fr
    ...1) Administrateur conseiller du greffe. 2) Administrateur du greff...
  • Journal Officiel·1997 / N°015·page 6·fr
    ...- Le classement des affaires non soumises au juge d'instruction es...
  • Journal Officiel·2019 / N°031·page 4·fr
    ...1054 Arrêté du ministre des affaires locales et de l'environnemen...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 19·fr
    ...- Les actionnaires ont décidé de nommer en qualité d'administrateu...
  • Journal Officiel·1979 / N°021·page 7·fr
    ...Monsieur Eszedine Souni, chef de service d'administration centrale...
  • Journal Officiel·2023 / N°020·page 7·fr
    Vu l'avis du ministre de la défense nationale, de la ministre des ...
  • Journal Officiel·2002 / N°048·page 10·fr
    Arrêté du ministre de l'intérieur du 4 juin 2002, portant ouvertur...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 28·fr
    Arrêté du ministre de l'industrie du 27 juillet 2012, portant ouve...
  • Journal Officiel·2009 / N°078·page 2·fr
    ...rrêté du ministre de la santé publique et du ministre de l'enseign...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 3·fr
    ...Monsieur Chakib Titech, administrateur, est chargé des fonctions d...
  • Journal Officiel·2005 / N°008·page 34·fr
    ...- Les ministres des affaires sociales, de la solidarité et des Tun...
  • Journal Officiel·1986 / N°065·page 13·fr
    ...Le ministre de l'industrie et du commerce ; Vu la loi n° 59-133 d...