Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2014 / N°091·page 27·fr
    ... et des établissements et entreprises publics au ministère du tran...
  • Annonces Légales·2019 / N°070·page 23·fr
    ...t des Petites et Moyennes Entreprises, dans un délai d'un mois à c...
  • Annonces Légales·2008 / N°116·page 44·fr
    ... ### Société Tunisienne d'Entreprises Electriques (STEE) SARL Reg...
  • Journal Officiel·1976 / N°081·page 10·fr
    ...Cet abattement est supprimé après un an d'ancienneté dans l'entrep...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 24·fr
    ...— Toute entreprise exerçant une activité de production de biens et...
  • Journal Officiel·1988 / N°024·page 11·fr
    ...— L'entreprise ne peut procéder suite au recrutement des stagiaire...
  • Journal Officiel·1991 / N°048·page 6·fr
    ...reprise ; * Deux directeurs ou chefs de comptabilité d'entreprise...
  • Journal Officiel·2022 / N°056·page 12·fr
    ...randes entreprises, le directeur des moyennes entreprises, le dire...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 29·fr
    ...e l'activité normale de l'entreprise ou à lui causer un dommage au...
  • Journal Officiel·2009 / N°011·page 19·fr
    ...21 - Les entreprises bénéficiaires des interventions du système de...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 37·fr
    ... AC32 Placements dans les entreprises liées et | | 358 302 162,48...
  • Annonces Légales·2007 / N°094·page 26·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises sous le n° 18 en date du 27 ...
  • Journal Officiel·2002 / N°104·page 42·fr
    ...e subite et illégale de l'entreprise qui l'employait ; - Présentat...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 99·fr
    ...btention | | --- | | *L'entreprise concernée doit appartenir au ...
  • Journal Officiel·2009 / N°100·page 17·fr
    ...**ARTICLE 4 :** Est considérée comme PME-PMI, toute entreprise rem...
  • Journal Officiel·2017 / N°021·page 22·fr
    ...L'entreprise bénéficiaire de l'avantage prévu au tiret 1 du paragr...
  • Journal Officiel·1995 / N°057·page 18·fr
    ...| 7 | | 5) LE CHEF D'ENTREPRISE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLI...
  • Journal Officiel·2006 / N°065·page 137·fr
    ...vile assure au profit des entreprises publiques et des personnes p...
  • Journal Officiel·2011 / N°092·page 23·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises du 28 juillet 2009, portant ...
  • Journal Officiel·1981 / N°033·page 18·fr
    ...a) Le Service des entreprises et des auxiliaires des transports ma...