...ec un dépôt de (650 m²) et de 05 m² d'hauteur pour vente du bois c...

...le décret du 10 octobre 1919 (15 moharem 1338), sur la répression ...

... N° F° 24 Case 526 en date du 15 Mai 1967 et dont deux exemplaires...

...aordinaire des actionnaires du 5 mai 1972 a décidé d'harmoniser le...

...— La clôture du registre d'inscription est fixée au 15 mars 1975. ...

...415 m² environ. La requérante déclare : Que cette propriété doit...

...Salah Abdelghenni à la date du 5 mars 1980. Et en exécution de la...

...Suivant jugement n° 22 en date du 15 mars 1982 rendu par le tribun...

...4 sis à route Sidi Mansour km4.5 Markaz Lahdigi Sfax agissant à so...

...fié par le décret n° 97-775 du 5 mai 1997, Vu le décret n° 2000-2...

...), valable du 16 mars 1960 au 15 mars 1961, M. Mohamed Ahmed ben A...

...airouan d'une contenance de 2615 m². 5 - Mis à prix : soixante-neu...

...yant une superficie totale de 65 m². Elle est occupée par la requi...

...ociété Canam, Vu l'arrêté du 25 mai 1981, portant troisième renou...

...hambres, cuisine, toilette et 55 m² surface blanche non couverte e...

...Les enchères auront lieu le lundi 15 mars 1965 à 9 heures du matin...

...Correspondant au brevet britannique du 5 mai 1977 sous le N° 18597...

...-visé, seront faites le lundi 25 mai 1981 à 9H du matin, à la chab...

...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mars 2025

...lée Générale Extraordinaire du 5 mai 1961, enregistrée à Menzel Bo...