Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
54 026 résultats pour ""RIPT""
  • Annonces Légales·2024 / N°038·page 10·fr
    ...Description du bien à vendre : Immeuble objet du T.F. 9900 Jendoub...
  • Annonces Légales·2006 / N°099·page 32·fr
    ...e « BACOTIM », tendant à l'inscription de l'acte sous seing privé ...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 27·fr
    ...entièrement libérées à la souscription. - L'approbation des cessi...
  • Annonces Légales·2008 / N°127·page 34·fr
    ...**Description de l'immeuble à vendre :** Objet du titre foncier n...
  • Annonces Légales·2009 / N°021·page 36·fr
    ...ittance n° 4931 et le n° d'inscription 09200284 en date du 24/01/2...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 43·fr
    ...Description des immeubles saisis : La totalité du terrain situé à ...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 3·fr
    ... sur lequel elle porte les inscriptions prévues à l'alinéa précéde...
  • Journal Officiel·1982 / N°026·page 7·fr
    ...| | | — Une douche médicale (selon prescription) | | | — Une...
  • Journal Officiel·1983 / N°058·page 18·fr
    ...e la clôture de la liste d'inscription sont fixés par arrêté du Mi...
  • Annonces Légales·2014 / N°048·page 45·fr
    ...description de d'immeuble : Il s'agit d'un terrain sis à la cité B...
  • Journal Officiel·1989 / N°038·page 4·fr
    ...— Le registre des inscriptions sera cloturé le 31 juillet 1989. T...
  • Journal Officiel·1997 / N°083·page 6·fr
    ...- La liste d'inscription sera close le 13 novembre 1997. Tunis, l...
  • Journal Officiel·1999 / N°091·page 8·fr
    ...ontariat leur permettant l'inscription sur la liste des volontaire...
  • Annonces Légales·2026 / N°110·page 11·fr
    ...* Description de l'immeuble saisi : La totalité de l'immeuble d'un...
  • Journal Officiel·1965 / N°007·page 7·fr
    ...— La clôture de la liste d'inscription est fixée au 26 avril 1965,...
  • Journal Officiel·1974 / N°025·page 47·fr
    ...rant à Henchir Faroua, circonscription de Louata, a demandé l'imma...
  • Journal Officiel·1974 / N°065·page 11·fr
    ...de formule indiquée sur la description employé comme régulateur de...
  • Journal Officiel·1978 / N°037·page 12·fr
    ...plants; — de proposer à l'inscription de variétés de semences et ...
  • Journal Officiel·1982 / N°028·page 22·fr
    ...oyen termes, commandites, souscriptions, achat de titres ou droits...
  • Journal Officiel·1984 / N°076·page 15·fr
    ...date de l'ouverture de la souscription soit six jours (6 jours) po...