51 083 résultats pour ""5 M""
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- Journal Officiel·1984 / N°022·page 19·fr...er 1984 enregistré à Tunis le 15 mars 1984, visa 14.040 volume 884...
- Annonces Légales·2014 / N°086·page 39·fr...ts 14201994 quittance n° M035295 Monsieur Abdessattar Ben Youssef ...
- Journal Officiel·2006 / N°039·page 18·fr..., Vu le décret n° 98-1173 du 25 mai 1998, fixant les critères et ...
- Journal Officiel·1972 / N°009·page 10·fr...— La clôture du registre des inscriptions est fixée au 5 mai 1972....
- Annonces Légales·2009 / N°136·page 42·fr...face de ce logement est de 40,25 m², ce bien est clôturé d'un sièg...
- Journal Officiel·1977 / N°003·page 38·fr...2500 m², celle résultant du présent bornage est de 1985 m². L'imm...
- Annonces Légales·2014 / N°031·page 42·fr...bah» et «Le Temps» du mercredi 5 mars 2014. 2014S00600FCCC2 ## V...
- Journal Officiel·1988 / N°048·page 10·fr...— Cet arrêté prend effet à compter du 25 mars 1988 et sera publié ...
- Journal Officiel·1995 / N°059·page 17·fr...| | (3) | | - exposé | 15 minutes | | | - discussion | 20 mi...
- Journal Officiel·1997 / N°103·page 14·fr...3, Vu le décret n° 90-875 du 25 mai 1990, fixant les attributions...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 10·fr...Fait à Tunis, le 15 mars 1958 (23 chaabane 1377) Le Président de ...
- Journal Officiel·1959 / N°058·page 12·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 25 mars 1959. La p...
- Journal Officiel·1961 / N°015·page 25·fr...e Gabès, d'une contenance de 385 m2. Les requérants déclarent : ...
- Journal Officiel·1970 / N°027·page 12·fr...— est une droite CD de direction Est-Ouest passant à 125 m au Nord...
- Annonces Légales·2011 / N°101·page 51·fr...Sa superficie est, donc, de 85 m². Le terrain est équipé de l'éle...
- Annonces Légales·2016 / N°028·page 18·fr...nnonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mars 2016 N° 28
- Annonces Légales·2018 / N°157·page 67·fr...sur la route d'une largeur de 35 mètres situe à Boumhel el Bassati...
- Journal Officiel·1958 / N°022·page 13·fr...Les opérations ont été closes définitivement le 15 mars 1956. La p...
- Journal Officiel·1974 / N°058·page 40·fr...l d'administration, composé de 5 membres, élu pour une durée de 3 ...