Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
52 880 résultats pour ""APPA""
  • Journal Officiel·2008 / N°059·page 16·fr
    ...bligations, Considérant qu'il appartient ainsi au législateur de ...
  • Journal Officiel·1974 / N°045·page 3·fr
    ...a) l'organisation du service auquel appartient le candidat (durée ...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 39·fr
    ...e route à l'est par une maison appartenant à autrui au nord par la...
  • Annonces Légales·2012 / N°032·page 46·fr
    ...roduit de la vente du matériel appartenant à la société BH SARL ay...
  • Annonces Légales·2012 / N°145·page 20·fr
    ...- Agrément de la cession de 20 parts sociales appartenant à la soc...
  • Annonces Légales·2014 / N°141·page 35·fr
    ...1- La cession des parts sociales appartenant au sieur Abdelkerim E...
  • Annonces Légales·2022 / N°034·page 4·fr
    ...emble du fonds de commerce lui appartenant exploité au local n° B....
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 17·fr
    ...20 m² repartie en 3 partielles appartenants au saisi *Walid Karray...
  • Annonces Légales·2025 / N°082·page 8·fr
    ... s'y rattachent il s'agit d'un appartement situé en premier étage ...
  • Annonces Légales·2004 / N°178·page 7·fr
    ...Résidence Raoudha Appartement 331, Les Berges du Lac 1053 Tunis ...
  • Annonces Légales·2005 / N°033·page 13·fr
    ...15 jours à partir de la date d'apparition de celle-ci au JORT, ave...
  • Journal Officiel·1974 / N°054·page 37·fr
    ... publique le fonds de commerce appartenant à la Société Générale d...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 43·fr
    ...et 500 du code de commerce, il appartient aux créanciers de présen...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 15·fr
    ...— La superficie totale des parcelles appartenant à un propriétaire...
  • Journal Officiel·2002 / N°056·page 5·fr
    ...tuts particuliers auxquels ils appartiennent, peuvent être autoris...
  • Journal Officiel·1958 / N°024·page 2·fr
    ...s, etc...), dont la production apparaîtrait nécessaire; e) Délivr...
  • Annonces Légales·2005 / N°096·page 3·fr
    ... tabia sur une longueur de 76 m environ appartenant à Habib Dkhil.
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 51·fr
    ...63608,334 PI appartenant au poursuivi dans le TF 335 Bizerte dit «...
  • Annonces Légales·2007 / N°016·page 52·fr
    ...tre Pacha, bloc A - 3ème étage appartement 3.1. Les parties pours...
  • Annonces Légales·2007 / N°025·page 39·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble sis à l'appartement à usage d'habitation n...