Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 28·fr
    ... l'état du marché ou par des décisions prises en exécution de la r...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 11·fr
    ...hy et Canam ont notifié leur décision de ne pas renouveler le perm...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 24·fr
    ...ejr » de Jendouba a pris les décisions suivantes : 1°) Approbatio...
  • Journal Officiel·1968 / N°011·page 29·fr
    ...Sfax) AVIS DE DISSOLUTION ANTICIPEE Par décision de l'Assemblée ...
  • Journal Officiel·1973 / N°002·page 6·fr
    ...Les sanctions du premier degré sont prononcées par décision motivé...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 76·fr
    ...AUGMENTATION DE CAPITAL Par décision collective des associés, sui...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 39·fr
    ...de la décision collective extraordinaire enregistrée à Tunis A.C.I...
  • Annonces Légales·2017 / N°098·page 12·fr
    ...L'assemblée générale ordinaire de la Banque ratifie les décisions ...
  • Journal Officiel·2001 / N°012·page 4·fr
    ...u d'un acte ultérieur ou par décision du juge de référé. La notif...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 26·fr
    ...--- ## ASSISTANCE JUDICIAIRE-DECISION N° 626/6 ## Etude de Maît...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 25·fr
    ...N° 2.263 ## AVIS D'une décision collective en date du 14 décembr...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 53·fr
    ...Suivant décision des associés. Deux exemplaires des présentes ont...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 10·fr
    ...à compter du 1er mars 1974 Larcisse Adjailia, à compter du 1er ju...
  • Journal Officiel·1988 / N°014·page 13·fr
    ...re des affaires sociales les décisions relatives à l'autorisation ...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 29·fr
    ...ue de Paris - Tunis Suivant décision des associés de la Société «...
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 16·fr
    ...t des sentences pénales, des décisions des juges d'instruction et ...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 5·fr
    ...Les décisions de la commission sont consignées dans les procès-ver...
  • Journal Officiel·1996 / N°072·page 6·fr
    ...ourd | | Ex 842121.0 | - Adoucisseurs 2400 litres de résine | |...
  • Journal Officiel·1964 / N°044·page 30·fr
    ...ajida Boulila, Sfax Suivant décision collective Extraordinaire en...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 28·fr
    ...Deux exemplaires des dites décisions ont été déposés au Greffe du ...