Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
55 732 résultats pour ""Réc""
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 56·fr
    ...La dite maison est récemment construite et prête à être habitée, e...
  • Annonces Légales·2014 / N°039·page 16·fr
    ...ureau - Tunis le 18 Mars 2014, récépissé 3555, enregistrés le même...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 45·fr
    ...Toute personne concernée et pour toute réception des oppositions, ...
  • Journal Officiel·1987 / N°001·page 8·fr
    ...— Les épreuves sont appréciées par un jury du concours dont la com...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 9·fr
    ...République tunisienne tient à préciser que les dispositions du par...
  • Journal Officiel·2008 / N°076·page 26·fr
    ...La convention doit préciser l'ensemble des mesures à observer, en ...
  • Annonces Légales·2004 / N°057·page 2·fr
    ...La construction est récente et moderne. La surface couverte est de...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 5·fr
    ...70, à 300 mètres du carrefour précité. ART. 2. — L'arrêté susvisé...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 16·fr
    ...rés | 10.000 D | | Poèles et réchauds à alcool, becs de lampes e...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 35·fr
    ... Benoit, commerçant, domicile précédemment à Béja, Avenue de Franc...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 28·fr
    ...ira et Halima Chemmam tout en précisant la répartition des parts s...
  • Journal Officiel·1980 / N°045·page 16·fr
    ...— Les décisions d'annulation en matière de créances irrécouvrables...
  • Journal Officiel·1986 / N°076·page 19·fr
    ...lieu vivant Genèse des sols Appréciation pratique des sols. Actio...
  • Annonces Légales·2016 / N°093·page 29·fr
    ...st de la Rue de Tunis et plus précisément sur l'Avenue Hédi Chaker...
  • Annonces Légales·2017 / N°070·page 34·fr
    ...dents et plus que les clauses précitées la délivrance de l'autoris...
  • Journal Officiel·2006 / N°090·page 10·fr
    ...ique avec une exactitude, une précision et une limite de détection...
  • Annonces Légales·2024 / N°144·page 9·fr
    ...t michelaire, comme mentionné précédemment. La villa est équipée ...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 8·fr
    ...sse chacun d'une part, il est précisé que le terrain comporte la s...
  • Annonces Légales·2007 / N°041·page 6·fr
    ...en date du 16 mai 2007 sous le récépissé de dépôt n° D249392007, i...
  • Annonces Légales·2007 / N°058·page 15·fr
    ...En conséquence de ce qui précède, les articles 2 et 6 des statuts ...