Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
51 083 résultats pour ""5 M""
  • Annonces Légales·2018 / N°065·page 32·fr
    ...027360 enregistrement n°12201485 Mr Hssine Be Ali Ben Said Lmorou,...
  • Journal Officiel·1958 / N°006·page 11·fr
    ... de Tunis, d'une contenance de 5 mètres carrés. Le requérant décl...
  • Annonces Légales·2004 / N°035·page 2·fr
    ...Tribunal de première instance de Tunis le 25 mars 2004. Mise à pr...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 13·fr
    ...es Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 mars 2016 Page 1405
  • Journal Officiel·2008 / N°034·page 22·fr
    ...du ministre de l'industrie du 15 mai 1997, portant extension de di...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 8·fr
    ...t acte notarié daté du 17/6/2025 M. El Kilani Ben Mohamed Sghaier ...
  • Journal Officiel·1959 / N°037·page 13·fr
    ...## AVIS N° 9.725 Suivant procès-verbal dressé le 25 mars 1959, à ...
  • Annonces Légales·2005 / N°136·page 2·fr
    ...échoir avec une superficie de 25 m². - Le sous-sol dont l'accès es...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 22·fr
    ...en date à Gafsa du 5 mai 1975, enregistré à Gafsa le 12 juin 1975 ...
  • Journal Officiel·1995 / N°038·page 14·fr
    ...collectif de superficie couverte ne dépassant pas 75 m², - autofi...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 34·fr
    ...priétaires, sera effectuée le 15 mars 1977 par Monsieur Radhouane ...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 35·fr
    ... judiciaire n° 5145 en date du 5 mai 1983, Etude de Maître Allouan...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 17·fr
    ...re de l'Economie Nationale le 15 mai 1984, Monsieur Mohamed Ridha ...
  • Annonces Légales·2021 / N°056·page 22·fr
    ...és, le patio découvert est de 45 mètres carrés le jardin est de 19...
  • Journal Officiel·1957 / N°032·page 17·fr
    ...nue Garros, pour une durée de 15 mois, à compter du 1er juin 1957,...
  • Annonces Légales·2004 / N°182·page 3·fr
    ... 14,40 m et une largeur de 13,25 m et une hauteur de 3,60 m sa sup...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 34·fr
    ...uisition N° 28.528 déposée le 15 mars 1971 et dont un extrait a ét...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 6·fr
    ...à la présente loi, conclue le 15 mars 1990 entre la République tun...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 33·fr
    ... quittance n°42043 en date du 25 mars 2016 dont deux exemplaires o...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 36·fr
    ...rateur dans un laboratoire de 15 micro-ordinateurs reliés par un r...