Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
50 504 résultats pour ""CIS""
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 3·fr
    ...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...
  • Journal Officiel·1974 / N°001·page 38·fr
    ...e, demeure maintenue jusqu'à décision nouvelle de cette Assemblée....
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 31·fr
    ...a, dans les vingt jours qui précisent la seconde insertion du prés...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 20·fr
    ...L'arrêté doit indiquer le titulaire de l'agrément et préciser pour...
  • Journal Officiel·1970 / N°054·page 30·fr
    ... l'état du marché ou par des décisions prises en exécution des déc...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 88·fr
    ...le) le 21 décembre 1976, les décisions suivantes ont été prises : ...
  • Journal Officiel·1989 / N°058·page 35·fr
    ... permettant d'exécuter avec précision tous les travaux se rapporta...
  • Journal Officiel·1989 / N°062·page 12·fr
    ...Le contenu de chaque épreuve écrite est fixé par décision du minis...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 18·fr
    ...Décision à l'origine de l'emprunt obligataire : L'Assemblée Génér...
  • Journal Officiel·1996 / N°101·page 3·fr
    Les décisions sont prises à la majorité des voix, en cas d'égalité...
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 4·fr
    ... documents justificatifs et précisant leur état-civil, la date et ...
  • Journal Officiel·1966 / N°003·page 31·fr
    ...ul gérant de la Société, par décision collective enregistrée le m...
  • Journal Officiel·1966 / N°050·page 35·fr
    ...Il est précisé que le gérant ne doit pas être obligatoirement poss...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 3·fr
    ...Les chargés de mission d'enseignement sont recrutés par décision d...
  • Journal Officiel·1957 / N°041·page 49·fr
    ...## AVIS Suivant décision de la gérance, en date à Tunis du 21 nov...
  • Journal Officiel·1959 / N°040·page 7·fr
    ...— Sont méligibles les individus privés, par décision judiciaire, d...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 34·fr
    ...et conformément aux décisions de l'Assemblée Générale Extraordinai...
  • Journal Officiel·1976 / N°042·page 26·fr
    ...ation du capital Suivant la décision de l'assemblée générale extr...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 43·fr
    ...rale ordinaire a approuvé la décision prise par le conseil d'admin...
  • Annonces Légales·2019 / N°058·page 2·fr
    ...les puissent influer sur les décisions économiques que les utilisa...